Affichage de 1 résultats

Description archivistique
Communauté urbaine de Montréal. Conseil Sous-série
Options de recherche avancée
Aperçu avant impression Affichage :

Conseil . - 1970-2001

Cette sous-série porte sur les décisions du conseil. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des assemblées (SA,SS1,SSS1), Dossiers des assemblées (SA,SS1,SSS2) et Nominations (SA, SS1,SSS3). Elle contient surtout des p...

Communauté urbaine de Montréal. Conseil