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Description archivistique
Communauté urbaine de Montréal. Conseil Sous-série
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Conseil. - 1970-2001

Cette sous-série porte sur les décisions du conseil. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des assemblées (SA,SS1,SSS1), Dossiers des assemblées (SA,SS1,SSS2) et Nominations (SA, SS1,SSS3).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.

Communauté urbaine de Montréal. Conseil