Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 1 résultats

Description archivistique
Communauté urbaine de Montréal. Comité exécutif Sous-série
Options de recherche avancée
Aperçu avant impression Affichage :

Comité exécutif . - 1er janvier 1970 - 31 décembre 2001

Cette sous-série porte sur les décisions du comité exécutif. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des séances (SA,SS2,SSS1), Dossiers des séances (SA,SS2,SSS2), Procès-verbaux des séances publiques d'ouverture d...

Communauté urbaine de Montréal. Comité exécutif