Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). - 1983-2001
- CA M001 CUM001-A-3
- Sous-série
- 1983-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-série témoigne des activités des commissions permanentes de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes :
- Procès-verbaux des séances publiques (SA,SS3,SSS1)
- Comptes rendus des séances de travail (SA,SS3,SSS2)
- Dossiers des séances publiques et de travail (SA,SS3,SSS3)
- Nominations (SA,SS3,SSS4).
Elle contient surtout des procès-verbaux et de la correspondance.
Les enregistrements audio et vidéo ont été détruits.
Communauté urbaine de Montréal. Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal