Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). . - 1983-2001
- CA M001 CUM001-A-3
- Sous-série
- 1983-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série témoigne des activités des commissions permanentes. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des séances publiques (SA,SS3,SSS1), Comptes rendus des séances de travail (SA,SS3,SSS2), Dossiers des séances...
Communauté urbaine de Montréal. Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal