Affichage de 1 résultats

Description archivistique
Communauté urbaine de Montréal. Comité d'harmonisation sur l'atteinte des objectifs de réductions communs Ss-série
Options de recherche avancée
Aperçu avant impression Affichage :

Comité d'harmonisation sur l'atteinte des objectifs de réductions communs . - 1995-1996

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité d'harmonisation sur l'atteinte des objectifs de réductions communs