Comité d'harmonisation sur l'atteinte des objectifs de réductions communs . - 1995-1996
- CA M001 CUM001-G-4-5
- Ss-série
- 1995-1996
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Communauté urbaine de Montréal. Comité d'harmonisation sur l'atteinte des objectifs de réductions communs