Archives de Montréal

Place Viger (plan p9). - 1817

No 001 - Règlement relatif aux salaires du maire et des fonctionnaires de la corporation. - 1840

Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).

Rapports et dossiers. - 1840

Heures de convocation aux assemblées : relevé de 1833 à 1840

No 002 - Règlement accordant les crédits nécessaires pour l’éclairage de la ville, les réparations aux ponts et chaussées et autres fins. - 1840

Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.

General Index to Minutes of Council. - 1840-1871

Règlements municipaux. - 1840-2001

Règlements de 1840 à 1864

Règlements 1 à 5. - 1840

No 001 manuscrit - Règlement relatif aux salaires du maire et des fonctionnaires de la corporation. - 1840

No 003 - By-law concerning the appropriation of the necessary sums of money to meet the expenditures now carried on in taking of levels, etc. and for other objects. - 1840

No 005 - Règlement relatif au dépôt des argents appartenant à la Cité. - 1840

No 240 - Règlement pour empêcher qu’aucune ordure ne soit déposée ou jetée ou qu’aucune nuisance ne soit créée sur aucun lot ou rue dans la Cité. - 1854

General Index to Minutes of Council : sujets allant de A à C. - 1840-1889.

Procès-verbaux : volume 1. - 1840-1841

No 004 - Règlement régissant la fourrière, le marché à foin et à bétail de la Place Viger, rue St-Denis, dans le faubourg St-Louis, et réservant une certaine somme d’argent pour la construction d’enclos à bétail, etc. - 1840

Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1840

Inscription bilingue dans la rédaction des procès-verbaux des assemblées. - 1840-1949

No 010 - By-law concerning the appropriation of the necessary sum of money to discharge a certain debt contracted by the magistrates of the said city for lighting the same with gas, and concerning the appropriation of other sums of money. - 1841