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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Avec objets numériques Français
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Procès-verbaux (2001). - 2001.
Procès-verbaux (2001). - 2001.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 2001.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 2001.
Règlements de 1994 à 2001
Règlements de 1994 à 2001
Règlements 01-001 à 01-341. - 2001
Règlements 01-001 à 01-341. - 2001
No 01-005 - Règlement sur l'occupation des bâtiments situés du côté nord de la rue Grosbois, entr...
No 01-005 - Règlement sur l'occupation des bâtiments situés du côté nord de la rue Grosbois, entre les rues Taillon et Jacques-Porlier. - 2001
No 01-007 - Règlement modifiant le règlement portant approbation d'un projet de construction et d...
No 01-007 - Règlement modifiant le règlement portant approbation d'un projet de construction et d'occupation sur le terrain des anciens ateliers Angus, situé au nord de la rue Rachel, entre le boulevard Saint-Michel à l'est, et les voies ferrées du Canadien Pacifique à l'ouest (95-057). - 2001
No 01-012 - Règlement sur la démolition du bâtiment portant les numéros 3247 à 3249, rue Jean-Bri...
No 01-012 - Règlement sur la démolition du bâtiment portant les numéros 3247 à 3249, rue Jean-Brillant, et sur la construction et l'occupation d'un bâtiment résidentiel à l'angle nord-est de l'avenue Decelles et de la rue Jean-Brillant. - 2001
No 01-013 - Règlement autorisant un emprunt de 52 603,75 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-013 - Règlement autorisant un emprunt de 52 603,75 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-014 - Règlement autorisant un emprunt de 800 000 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-014 - Règlement autorisant un emprunt de 800 000 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-015 - Règlement autorisant un emprunt de 925 716,92 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-015 - Règlement autorisant un emprunt de 925 716,92 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-022 - Règlement modifiant le règlement sur la modification et l'occupation du bâtiment port...
No 01-022 - Règlement modifiant le règlement sur la modification et l'occupation du bâtiment portant les numéros 1660, rue Saint-Denis, et 369, rue Émery (00-077). - 2001
No 01-023 - Règlement modifiant le règlement sur l'installation d'enseignes sur le bâtiment porta...
No 01-023 - Règlement modifiant le règlement sur l'installation d'enseignes sur le bâtiment portant les numéros 698, rue Sainte-Catherine ouest, et 733, rue Cathcart (00-254). - 2001
No 01-031 - Règlement sur la fermeture comme domaine public de l'immeuble situé au nord-est de la...
No 01-031 - Règlement sur la fermeture comme domaine public de l'immeuble situé au nord-est de la rue Pitt, entre les limites des terrains du canal de Lachine et la rue Saint-Patrick. - 2001
No 01-038 - Règlement portant sur la démolition des installations existantes, la construction et ...
No 01-038 - Règlement portant sur la démolition des installations existantes, la construction et l'occupation de nouvelles installations du bâtiment portant le numéro 7515, boulevard Saint-Michel. - 2001
No 01-042 - Règlement modifiant le règlement sur la construction et l'occupation d'un bâtiment si...
No 01-042 - Règlement modifiant le règlement sur la construction et l'occupation d'un bâtiment situé sur la portion nord du quadrilatère délimité par les rues Queen, Wellington, King et de la Commune, dans le Faubourg des Récollets. - 2001
No 01-047 - Règlement sur la fermeture de la rue Nelson et d'une cour de voirie située au sud-oue...
No 01-047 - Règlement sur la fermeture de la rue Nelson et d'une cour de voirie située au sud-ouest de l'avenue De Lorimier et au nord-ouest du boulevard de Maisonneuve. - 2001
No 01-048 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation, à des fins d'épicerie, du bâtiment po...
No 01-048 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation, à des fins d'épicerie, du bâtiment portant le numéro 5000, rue Beaubien est. - 2001
No 01-053 - Règlement autorisant un emprunt de  20 822 238,93 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-053 - Règlement autorisant un emprunt de 20 822 238,93 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-068 - Règlement sur la fermeture comme rue d'une partie d'un lot située sur le coin nord-ou...
No 01-068 - Règlement sur la fermeture comme rue d'une partie d'un lot située sur le coin nord-ouest du boulevard René-Lévesque et de la rue Saint-Dominique. - 2001
No 01-073 - Règlement sur la démolition du bâtiment situé au 6666, rue de Terrebonne, et sur la c...
No 01-073 - Règlement sur la démolition du bâtiment situé au 6666, rue de Terrebonne, et sur la construction et l'occupation de deux bâtiments résidentiels situés au sud de la rue de Terrebonne, entre les avenues Montclair et Walkley. - 2001
No 01-075 - Règlement sur la démolition, la construction et l'occupation du bâtiment portant le n...
No 01-075 - Règlement sur la démolition, la construction et l'occupation du bâtiment portant le numéro 3495, rue Hochelaga. - 2001
No 01-076 - Règlement sur l'occupation, par la Congrégation OHR Somayach, du bâtiment portant le ...
No 01-076 - Règlement sur l'occupation, par la Congrégation OHR Somayach, du bâtiment portant le numéro 1905, avenue Van Horne. - 2001
No 01-083 - Règlement autorisant un emprunt de 222 000 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-083 - Règlement autorisant un emprunt de 222 000 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-084 - Règlement sur la subvention relative aux bâtiments résidentiels endommagés par l'oxyd...
No 01-084 - Règlement sur la subvention relative aux bâtiments résidentiels endommagés par l'oxydation de la pyrite. - 2001
No 01-088 - Règlement sur l'occupation du bâtiment portant les numéros 9597 à 9605, boulevard Mau...
No 01-088 - Règlement sur l'occupation du bâtiment portant les numéros 9597 à 9605, boulevard Maurice-Duplessis, et sur l'aménagement d'une aire de stationnement. - 2001
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