- CA M001 P022-A-1
- Sous-série
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
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Procès-verbaux de voirie et de cours d'eau
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
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Recueil de procès-verbaux comprenant aussi une copie de résolution du conseil du Comté d'Hochelaga et de la correspondance.
Règlements. - 17 septembre 1898 - 26 octobre 1906
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Dossier comprenant aussi des avis publics et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier.
Rôle de perception de la municipalité de Notre-Dame de Grâce Ouest pour 1877. - 1877
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Cashbook No 1 - Notre-Dame-de-Grâce. - 1906-1909
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
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Registre contenant aussi un index. Titre basé sur le contenu du document.
Liste des électeurs parlementaires. - 1882
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Rôle de taxe d'eau. - 1906-1908
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Registre contenant aussi un index. Titre basé sur le contenu du dossier.
Correspondance. - 18 avril 1740 - 25 juin 1830
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Titre basé sur le contenu du dossier.
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Registre des règlements comprenant aussi des avis publics, des certificats de publication d'avis publics et un index.
Rôle de perception de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1886. - 1886
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Rôle d'évaluation révisé et amendé de la municipalité de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1877. - 1877
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 3 juillet 1893 - 19 février 1906
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Recueil contenant aussi une liste des propriétés de la rue Sherbrooke, des avis publics, de la correspondance et une loi d'incorporation. Titre basé sur le contenu du dossier.