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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Ss-série Français
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350e anniversaire de fondation de Montréal - 1989-1994; surtout 1992

La sous-sous-série concerne l'organisation, la planification et le déroulement des activités du 350e anniversaire de fondation de Montréal en 1992. Il est question principalement de l'organisation des fêtes orchestrées par la Corporation Célébrations Montréal 1642-1992, la Fondation Lionel-Groulx et la Société historique de Montréal; du colloque "Les Origines de Montréal - 1642-1701"; du concours Lionel-Groulx sur les 350 ans de vie française en Amérique; du Grand banquet de l'histoire et de l'"Hommage aux ordres fondateurs".

La sous-sous-série comprend principalement de la correspondance, des coupures de presse, des textes d'allocutions, des procès-verbaux de réunions ainsi que des contrats, des communiqués, des invitations, des scénarios et des rapports d'événements.

Accès aux documents et protection des renseignements personnels . - 1984-2001

Cette sous-sous-série porte sur des dossiers se rapportant à la Loi sur l'accès aux documents:

  • Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et la protection des renseignements personnels (# 3051)
  • Loi 65 sur l'accès aux documents - Demandes 1984 à 1994 (# 3051-1)
  • Loi 65 sur l'accès aux documents - Décisions - 1984 à 1995 (# 3051-2)
  • Loi sur l'accès aux documents - Responsables (# 5874)
  • Accès à l'information - 1988 à 2000 (# 6848)
  • Registre de communication de renseignements nominatifs en vertu de la Loi d'accès (art.67.3) (# 7450)
  • Projet de loi 122 - Loi sur l'accès aux doc. des organismes publics - 2000 à ... (# 7579).
    Elle est constituée surtout de correspondance et de rapports.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.

Accréditation syndicale . - 1965-1994

Cette sous-sous-série porte sur des requêtes en accréditation et des démarches de désyndicalisation.
Elle est constituée de certificats de dépôts, de lettres, d'extraits de procès-verbaux, de mémos, de rapports d'activités, de descriptions de fonctions et d'ententes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Acquisition

La sous-sous-série porte sur les activités entourant l'acquisition d'archives historiques, que ce soit par mode de
versement ou par voie de donation. Il est aussi question de l'évaluation monétaire de fonds d'archives privées.

Acquisitions et ventes de terrains . - 8 avril 1868 - 22 octobre 1942

Sous-sous-série portant sur les acquisitions et les ventes de terrains de la ville pour l'établissement et l'agrandissement du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant des rapports, des extraits de procès-verbaux, des copies d'acte de vente, des cartes, un protêt, une pétition, une entente, un estimé des coûts, une circulaire et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Activités organisées par d'autres organismes - 1992-1999

La sous-sous-série concerne des activités organisées notamment par la Fédération des sociétés d'histoire du Québec, l'Institut d'histoire de l'Amérique française, la Ville de Montréal et la Société de développement de Montréal (SDM).

La sous-sous-série contient principalement de la correspondance, des communiqués, des textes d'allocutions, des procès-verbaux, des programmes et des listes de participants.

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