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Description archivistique
Ss-série Français
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Pièces déposées (2022). - 2022.

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.

Pièces déposées (2021). - 2021.

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.

Pièces déposées (2020). - 2020.

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-13
Séance du 27 janvier : pièce déposée #1.01 - 1 disque optique

Élections partielles du 6 octobre 2019. - Plateau Mont-Royal. - 2019

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Luc Rabouin, le 16 octobre 2019 dans l'arrondissement Plateau Mont-Royal. Elle contient des avis publics, la liste électorale, des déclarations de candidatures, la proclamation des élections et l'assermentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

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