Registre des règlements : 00-0001 à 00-0267 . - 2000
- CA M001 VM006-14-D73
- Dossier
- 2000
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
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Registre des règlements : 00-0001 à 00-0267 . - 2000
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Registre des règlements : 99-0001 à 99-0314 . - 1999
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Règlements refondus. Mise à jour no 38 . - octobre 2001
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier contient les Règlement refondus de la mise à jour no 38 et les plans C-TID-1, C-S-1, C-P-1 et C-U-1.
Règlements refondus. Mise à jour no 37 . - août 2001
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 37 et les plans I-H-1, I-MI-1, I-U-1, I-H-4, I-TID-4 et I-U-4.
Règlements refondus. Mise à jour no 36 . - juin 2001
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 36 et les plans E-H-1, E-TID-1, E-MI-1, E-P-1, E-U-1, F-U-1, H-H-2, H-TID-2, H-MI-2, H-A-2, H-S-2, H-P-2, H-U-2.
Règlements refondus. Mise à jour no 35 . - avril 2001
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 35 et les plans A-A-2, A-H-2, A-MI-2, A-S-2, A-TID-2, A-U-2, D-H-3, D-MI-3, D-TID-3 et D-U-3.
Règlements refondus. Mise à jour no 34 . - février 2001
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 34 et les plans E-H-2 et E-U-2.
Règlements refondus. Mise à jour no 33 . - décembre 2000
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 33 et les plans A-H-2, A-H-3, F-S-1, H-A-1, H-H-1, H-H-2, H-MI-1, H-P-1, H-P-2, H-S-1, H-S-2, H-TID-1, H-TID-2, H-U-1 et H-U-2.
Règlements refondus. Mise à jour no 32 . - 22 septembre 2000
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier concerne P-16, R-3.1, R-3.2, R-3.3, R-3.4, R-3.5, R-3.6, S-8.3, T-2 et U-1 fascicules 7, 8, 10 et 11 avec les plans C.U-1 : F-U-1.
Les règlements R-3.1, R-3.2, R-3.3, R-3.4, R-3.5, R-3.6 sont de nouveaux règlements.
Règlements refondus. Mise à jour no 31 . - juillet 2000
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 31 et les plans D, E et F.
Règlements refondus: mise à jour no 30 . - 2000
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 30 et les plans F, G et H.
Règlements refondus: Mise à jour no 29 . - 2000
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 29 et les plans D et F.
Règlements refondus: mise à jour no 28 . - 2000
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 28 et les plans ACDH.
Règlements refondus: mise à jour no 27 . - 1999
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier contient les Règlements refondus de la mise à jour no 27 et les plans ABDGHI.
Règlements refondus : mise à jour no 25 . - 1999
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier contient les règlements refondus de la mise à jour no 25 et les plans du U1: D-H, D-Tid, D-Mi, D-A, D-S, D-U, I-Tid, I-U.
Règlements refondus : mise à jour no 24 . - 1999
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier contient des règlements refondus de la mise à jour no 24 ainsi que des plans du U1: C-H, C-MI, C-U, I-U.
Règlements refondus: mise à jour no 22 . - 1998
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier contient des documents textuels et une carte du plan U-1 : G-H-3.
Règlements refondus: mise à jour no 21 . - 1998
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier concerne les Règlements refondus de la mise à jour no 21 ainsi que les plans du U-1: A et G.
Règlements refondus: mise à jour no 20 . - mai 1998
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier contient les textes des règlements refondus mise à jour no 20: Plans du U-1: D ainsi que des documents cartographiques.
Règlements refondus: mise à jour no 19 . - février 1998
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier concerne C-1, C-3.1, C-3.2, D-6, S-6, S-8.01, T-1, T-3 et U-1, fascicule 10 avec les plans C.U-1 : I-A-5, I-U-3 et I-U-5.
Le dossier contient des documents textuels et des plans (3).
Règlements refondus: mise à jour no 18 . - décembre 1997
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier concerne A-6, C-11 et U-1, fascicules 4, 5, 6, 9 et 10 avec les plans chapitre U-1 : A-U-4, F-U-1, G-U-2, I-H-3, I-MI-3 et I-U-3.
Le dossier contient des documents textuels et des plans.
Règlements refondus: mise à jour no 17 . - octobre 1997
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Le dossier concerne C-8, S-11.1 et U-1.
Le dossier contient des documents textuels et des plans.
Fait partie de Fonds Service de l'approvisionnement et du soutien technique. - 1909-1970, 1995, 1998-1999
Dossier portant sur un kiosque des travaux publics tenu durant l'Exposition de la fédération horticole du Québec, à l'Arsenal des Hussards, en août 1948; sur une photo d'une coupe (trophée) sculptée dans le bois; et sur le dessin d'un kiosque à journaux. Dossier contenant des photos et un dessin.
Fait partie de Fonds Service des travaux publics et de l'environnement . - 1872 - 22 mars 2000
Sous-série portant sur des lieux d'enfouissement sanitaire et des incinérateurs. Sous-série contenant des photographies.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.