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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Français
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Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).

La série témoigne des questions soumises à l'attention du Conseil de ville.
La série comprend certains dossiers de séances du conseil municipal (1840-1929), incluant des rapports des commissions échevinales, des requêtes, de la correspondance, des pétitions, des extraits de procès-verbaux et des règlements. Ces dossiers complètent les procès-verbaux des séances contenus dans la série 10 (VM001-10).

Permis: chaudières: échantillons entre 85001: de 1 à 90. - 1946-1948.

Le dossier porte sur les autorisations accordées ou refusées par la Ville de Montréal pour l'installation de chaudières. Le dossier comprend principalement de la correspondance, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des pétitions, des avis publics et des plans.
Le dossier contient les documents cotés 85001-2 (31 à 60 incl.).

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