Sceaux des anciennes municipalités de l'île de Montréal (B-4014 et B-4015) . - [18--?]
- CA M001 VM001-14-D175
- Dossier
- [18--?]
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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Chapeau du maire (B-4019). - [18-].
- CA M001 VM001-12-D42
- Dossier
- [18-]
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Coiffure "A la Napoléon". Portée jadis aux jours de grande cérémonie par les anciens maires de Montréal (fin 19e siècle). Ce chapeau a été apporté par M. Morin du secrétariat municipal qui l'avait reçu du bureau du maire. Versé aux archives le 27 juillet 1935.
- CA M001 VM001-01-2-005-D004b
- Dossier
- 1817
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Dossier de résolutions de 1929 : de 34121 à 34300. - 1828-1931
- CA M001 VM001-03-2-D0270
- Dossier
- 1828-1931
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Dossier de résolutions de 1928 : de 29291 à 29380. - 1828-1940
- CA M001 VM001-03-2-D0235
- Dossier
- 1828-1940
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001
- Fonds
- 1833-2000
Le fonds témoigne des activités du Conseil de ville. Il renseigne sur son organisation et son fonctionnement, et donne une image fidèle de l'objet de ses délibérations.
Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les ordres du jour, les procès-verbaux et des enregistrements des séances; Dossiers de résolutions 1re série; Dossiers de résolutions 2e série; Dossiers de résolutions 3e série; Dossiers de résolutions 4e série; Dossiers de résolutions 5e série; Règlements municipaux; Commissions spéciales et comités spéciaux, comprenant des procès-verbaux; Rapports soumis au Conseil; Bureau du maire, comprenant les livres d'or de 1917 à 1985; Bureau du maire-cadeaux au maire; Documents constitutifs; 3e série collectif, comprenant des dossiers thématiques; 4e série collectif, comprenant des dossiers thématiques; Dossiers d'employés; Dossiers d'employés-policiers; Collection de budgets; Enquêtes sur l'état financier de Montréal; Enquête sur des sources additionnelles possibles de revenus; Photothèque, comprenant des diapositives sur le canal Lachine.
Montréal (Québec). Conseil de ville.
Armoiries de la Ville de Montréal de 1833 (sceau) . - [18-]
- CA M001 VM001-12-D39
- Dossier
- Après 1833
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Registre complémentaire. - 1833
- CA M001 VM001-00-D001
- Dossier
- 1833
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Dossier de résolutions de 1938 : de 57782 à 58015. - 1838
- CA M001 VM001-03-2-D0436
- Dossier
- 1838
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).
- CA M001 VM001-01
- Série
- 1840-1929
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série témoigne des questions soumises à l'attention du Conseil de ville.
La série comprend certains dossiers de séances du conseil municipal (1840-1929), incluant des rapports des commissions échevinales, des requêtes, de la correspondance, des pétitions, des extraits de procès-verbaux et des règlements. Ces dossiers complètent les procès-verbaux des séances contenus dans la série 10 (VM001-10).
- CA M001 VM001-01-2-001
- Ss-série
- 1840
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Heures de convocation aux assemblées : relevé de 1833 à 1840
- CA M001 VM001-01-2-001-D001
- Dossier
- 1840
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Re : Amendements à l'acte d'incorporation . - 1840-1842
- CA M001 VM001-17-D003
- Dossier
- 1840-1842
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Re : For a pound and cattle market . - 1840
- CA M001 VM001-17-D004
- Dossier
- 1840
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Re : Banques à Chartes . - 1840
- CA M001 VM001-17-D005
- Dossier
- 1840
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Rapports et dossiers: de 5 à 585 . - 1840-1887
- CA M001 VM001-17-D424
- Dossier
- 1840-1887
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 001 - Règlement relatif aux salaires du maire et des fonctionnaires de la corporation. - 1840
- CA M001 VM001-33-01-D01-P001b
- Pièce
- 1840
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Dossiers de séance (1ère série). - 1840-1909.
- CA M001 VM001-01-2
- Sous-série
- 1840-1909
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Registre des règlements 1ere série : 1 à 27. - 1840-1841
- CA M001 VM001-33-01-D29
- Dossier
- 1840-1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.
- CA M001 VM001-10
- Série
- 1840-2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série témoigne des délibérations et des décisions du Conseil de ville entre 1840 et 2001. Les procès-verbaux du conseil de ville adoptés dans le cadre de la première incorporation (1833-1836) se retrouvent dans le fonds VM035.
La série est composée des registres de procès-verbaux.
General Index to Minutes of Council. - 1840-1871
- CA M001 VM001-10-D003
- Dossier
- 1840-1871
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index complet des procès-verbaux du conseil municipal entre 1840 et 1871.
- CA M001 VM001-33-01-D01-P002
- Pièce
- 1840
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Répertoire des membres du Conseil, Commissions et Comités. - 1840-1920
- CA M001 VM001-00-D002
- Dossier
- 1840-1920
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Ce document a servi à la rédaction de l'instrument "Comités et Commissions: de
1840 à nos jours" en 3 volumes. Texte préparé par la division des archives.
V.001.A.
General Index to Minutes of Council : sujets allant de A à C. - 1840-1889.
- CA M001 VM001-10-D002
- Dossier
- 1840-1886
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des procès-verbaux du conseil municipal entre 1840 et 1889. Cet index incomplet établit seulement la liste des sujets commençant par les lettres A, B et C.
Règlements municipaux. - 1840-2001
- CA M001 VM001-33
- Série
- 1840-2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série témoigne de la réglementation adoptée par l'administration municipale afin de gérer son territoire.
La série est composée de copies et de versions imprimées de règlements, de même que de registres de règlements.
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