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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Français
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Rapports annuels. - 1902-1914
Rapports annuels. - 1902-1914
Rapports annuels (en traitement)
Rapports annuels (en traitement)
Publications
Publications
imprimés. - 1840-2001
imprimés. - 1840-2001
Règlements et plans de zonage / d'urbanisme
Règlements et plans de zonage / d'urbanisme
Règlements 02-001 à 02-037
Règlements 02-001 à 02-037
No 01-341 - Règlement autorisant un emprunt de 2 499 937 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-341 - Règlement autorisant un emprunt de 2 499 937 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-340 - Règlement autorisant un emprunt de 452 557,31 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-340 - Règlement autorisant un emprunt de 452 557,31 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-339 - Règlement modifiant le règlement intitulé "Autorisations d'utilisation de terrai...
No 01-339 - Règlement modifiant le règlement intitulé "Autorisations d'utilisation de terrains, de construction et d'occupation de bâtiments à des fins spécifiques" (2713). - 2001
No 01-338 - Règlement sur la fermeture comme rue, ruelle et parc d'une partie du lot 2 091 711 et...
No 01-338 - Règlement sur la fermeture comme rue, ruelle et parc d'une partie du lot 2 091 711 et de 2 parties du lot 1 574 005 du cadastre du Québec, et sur le versement dans le domaine public à des fins de rue d'une partie des lots 1 574 005 et 1574 007 du cadastre du Québec. - 2001
No 01-337 - Règlement modifiant le règlement sur la construction et l'occupation d'un ensemble im...
No 01-337 - Règlement modifiant le règlement sur la construction et l'occupation d'un ensemble immobilier sur un emplacement compris à l'intérieur du quadrilatère délimité par le boulevard René-Lévesque, la rue Saint-Dominique, la rue Sainte-Catherine et l'avenue de l'Hôtel-de-Ville, dans le Faubourg Saint-Laurent (99-171). - 2001
No 01-336 - Règlement modifiant le règlement sur la construction et l'occupation d'un ensemble ré...
No 01-336 - Règlement modifiant le règlement sur la construction et l'occupation d'un ensemble résidentiel (emplacement 20-03) à l'angle nord-ouest de la rue Bélanger et de la 35ème Avenue (00-158). - 2001
No 01-335 - Règlement modifiant le règlement autorisant le réaménagement d'un débit de boissons a...
No 01-335 - Règlement modifiant le règlement autorisant le réaménagement d'un débit de boissons alcooliques situé aux 1474 et 1488, rue Sainte-Catherine est (95-155). - 2001
No 01-334 - Règlement sur la construction et l'occupation, par la Société Durkai Amman Koyil, à d...
No 01-334 - Règlement sur la construction et l'occupation, par la Société Durkai Amman Koyil, à des fins de lieu de culte, d'un bâtiment sur un emplacement portant le numéro 271, rue Jean-Talon ouest. - 2001
No 01-333 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation du bâtiment portant le numéro 1650, ru...
No 01-333 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation du bâtiment portant le numéro 1650, rue Préfontaine. - 2001
No 01-332 - Règlement sur la construction et l'occupation, par le Centre de la petite enfance Gro...
No 01-332 - Règlement sur la construction et l'occupation, par le Centre de la petite enfance Gros Bec, d'un bâtiement du côté ouest de la rue Du Quesne, entre les rues Ontario et La Fontaine. - 2001
No 01-331 - Règlement sur la démolition du bâtiment industriel situé à l'arrière du bâtiment port...
No 01-331 - Règlement sur la démolition du bâtiment industriel situé à l'arrière du bâtiment portant le numéro 4878, avenue Henri-Julien, et du bâtiment portant le numéro 4904, avenue Henri-Julien, sur l'agrandissement et l'occupation du bâtiment résidentiel situé au 4878, avenue Henri-Julien. - 2001
No 01-330 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation d'un bâtiment portant le numéro 180, rue Villeneuve est. - 2001
No 01-330 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation d'un bâtiment portant le numéro 180, rue Villeneuve est. - 2001
No 01-329 - Règlement sur la construction et l'occupation d'une verrière dans le bâtiment portant...
No 01-329 - Règlement sur la construction et l'occupation d'une verrière dans le bâtiment portant le numéro 220, boulevard Crémazie ouest. - 2001
No 01-328 - Règlement sur la transformation du bâtiment portant les numéros 2112 à 2122, boulevar...
No 01-328 - Règlement sur la transformation du bâtiment portant les numéros 2112 à 2122, boulevard Saint-Laurent, et 2, rue Sherbrooke ouest, et sur l'occupation et la construction du terrain situé à l'angle sud-est des rues Sherbrooke et Clark. - 2001
No 01-327 - Règlement sur la construction et l'occupation, par la Société bouddhique solidarité b...
No 01-327 - Règlement sur la construction et l'occupation, par la Société bouddhique solidarité boussol, d'un bâtiment situé au coin sud-est du boulevard Rivière-des-Prairies et de la 5ème Rue dans le quartier Rivière-des-Prairies. - 2001
No 01-326 - Règlement sur l'occupation, par l'hôpital Louis-H. Lafontaine (Résidence La Tourelle)...
No 01-326 - Règlement sur l'occupation, par l'hôpital Louis-H. Lafontaine (Résidence La Tourelle), du bâtiment portant le numéro 2601, boulevard Pie-IX. - 2001
No 01-325 - Règlement sur la fermeture d'une partie de la rue Mile End située au nord-ouest de la...
No 01-325 - Règlement sur la fermeture d'une partie de la rue Mile End située au nord-ouest de la rue Jean-Talon, entre la voie ferrée et la rue Marconi. - 2001
No 01-324 - Règlement autorisant la conclusion d'un protocole d'entente concernant l'aménagement ...
No 01-324 - Règlement autorisant la conclusion d'un protocole d'entente concernant l'aménagement d'une cour d'école dans une partie du parc Saint-Roch entre la ville de Montréal et la Commission scolaire de Montréal. - 2001
No 01-323 - Règlement sur la démolition des installations existantes, la construction et l'occupa...
No 01-323 - Règlement sur la démolition des installations existantes, la construction et l'occupation d'un bâtiment portant le numéro 6860 de la rue Sherbrooke est. - 2001
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