Affichage de 40 résultats

Description archivistique
Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001- Avec documents numériques
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

Pièces déposées (2003). - 2003

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R35-02-03-01
Séance du 24 novembre : pièce déposée #1.003 - un spicilège intitulé : « Some thoughts from the children », envoyé au maire Tremblay par les écoliers de Beechwood School en faveur de la préservation des espaces verts.

Résultats 1 à 25 sur 40