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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Série Français
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Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).

La série témoigne des questions soumises à l'attention du Conseil de ville.
La série comprend certains dossiers de séances du conseil municipal (1840-1929), incluant des rapports des commissions échevinales, des requêtes, de la correspondance, des pétitions, des extraits de procès-verbaux et des règlements. Ces dossiers complètent les procès-verbaux des séances contenus dans la série 10 (VM001-10).

Décisions du conseil de ville : 2e série (1910-1913).

La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et les décisions prises.
La série comprend les dossiers décisionnels du conseil municipal créés entre 1910 et 1913 et un index afférent permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent notamment des rapports, des requêtes, des pétitions, de la correspondance, des règlements ainsi que des extraits de procès-verbaux.

Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 3e série (1914-1961).

La série témoigne des questions soumises à l'attention du Conseil de ville et du Comité exécutif, de même que des décisions prises.

La série comprend les dossiers décisionnels du conseil municipal et du comité exécutif créés entre 1914 et 1961 (VM001-03-2). Elle contient également un index afférent (VM001-03-1) permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent notamment des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives ainsi que des plans.

L'index (VM001-03-1) renvoie dans certains cas à des dossiers de la sous-série VM001-3-3 (dossiers collectifs). Ces dossiers "collectifs" ou thématiques ont été retirés des dossiers du Conseil de ville et du Comité exécutif afin de les classer à part, selon leur thématique (entreprise menée par les archivistes au milieu du 20e siècle). Certains de ces dossiers portent des cotes commençant par les lettres suivantes et ayant les significations suivantes :

  • F pour Fonctionnaires
  • E pour Égouts
  • A pour Aqueduc
  • V pour Virements
    La signification des préfixes VP et PS est indéterminée.

Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 4e série (1961-1974)

La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et au Comité exécutif, de même que sur les décisions prises.
La série comprend les dossiers décisionnels du Conseil municipal et du Comité exécutif créés entre 1961 et 1973 (VM001-04-2). elle contient également un index afférent (VM001-04-1) permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent principalement des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives, de même que des plans.

L'index (VM001-04-1) renvoie dans certains cas à des dossiers de la sous-série VM001-4-3 (dossiers collectifs). Ces dossiers "collectifs" ou thématiques ont été retirés par le Service du greffe des dossiers du Conseil et du Comité exécutif afin de les classer à part, selon leur thématique.

Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 5e série (1973-2001).

La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et au Comité exécutif, de même que sur les décisions prises.
La série comprend les dossiers de résolutions du Conseil municipal et du Comité exécutif créés entre 1973 et 2001 (VM001-05-2). elle contient également un index afférent (VM001-05-1) permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent principalement des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives, de même que des plans.

Index des Séries Diverses (1796-1965).

Cartes-Index développées au milieu du 20e siècle par le service des archives. Cet index permet d'effectuer une recherche par sujet au sein de plusieurs séries de dossiers, incluant les dossiers décisionnels des 1ère, 2e et 3e séries (1840-1965) et les dossiers de diverses commissions. Il est à noter que cet index ne couvre cependant pas ces dossiers de façon exhaustive. Il doit donc être utilisé de façon complémentaire aux index qui existent spécifiquement pour ces même dossiers.

Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1955-2001.

La série contient les ordres du jour des séances tenues par le conseil de ville pour les années 1955 à 2001.

Ces ordres du jour sont annotés et permettent de lier à chacun des points à l'ordre du jour d'une séance un numéro de résolution et, le cas échéant, un numéro de règlement, pour les dossiers décisionnels des 3e, 4e et 5e séries (1914-2001).

Dans le fichier numérique, la recherche plein texte est disponible.

Les documents sont en français et en anglais.

Bureau du maire. - 1854-1994.

La série témoigne principalement des activités de relations publiques du bureau du maire notamment en ce qui concerne le passage de personnalités marquantes à l'hôtel de ville; les réceptions organisées en l'honneur de la Princesse Royale Alexandra et de la Duchesse de Kent en 1954 ainsi que de son Altesse Royale la Princesse Royale en 1955; les événements publics tenus par le maire Jean Drapeau de 1964 à 1986 de même que son emploi du temps en 1963 et 1965; la correspondance de Médéric Martin lors de son premier mandat; la correspondance et les activités de Sarto Fournier; les allocutions prononcées par le maire Jean Doré; ainsi que les cadeaux reçus par les maires. Elle porte également sur la Corporation du Montréal métropolitain, les modifications à la Charte de la Cité de Montréal et aux lois concernant la Corporation du Montréal métropolitain et de la Commission de transport de Montréal, de même que sur le Wholesale Food Terminal.

La série est composée de livres d'or, de correspondance, d'invitations, d'allocutions, de registres de correspondance envoyée, de listes d'invités, de programmes, de rapports, de plans, d'objets, de dessins et de photographies.

Titre basé sur le contenu de la série.

Bureau du maire : Jean Drapeau. - 1966-1985.

La série témoigne des activités officielles du maire Jean Drapeau lors de ses différents mandats à la mairie de Montréal entre 1966 et 1985. Elle porte plus spécifiquement sur les visites et réceptions officielles ayant eu lieu durant cette période, alors qu'il reçoit à l'hôtel de ville des citoyens, différents diplomates, des chefs d'état, des sportifs professionnels et d'autres personnalités notoires. La série rend aussi compte des relations du maire avec les citoyens à travers sa correspondance ainsi qu'avec différents acteurs impliqués dans différents dossiers chauds de l'époque : métro de Montréal, Jeux Olympiques, grève des cols bleus, etc. Il est par ailleurs question du protocole d'échanges amicaux entre Montréal et Shangaï

La série est divisée en sous-séries : 1) Agendas; 2) Correspondance; 3) Réceptions; 4) Projets. Elle renferme notamment des lettres, des rapports, des documents publicitaires, des cartes de souhaits et quelques photographies.

Commissions spéciales et comités spéciaux. - 1840-1989.

La série témoigne des délibérations des divers comités et commissions créés ponctuellement par le Conseil de ville afin de s'attarder à des problématiques particulières.

La série est principalement composée de registres de procès-verbaux.

Il y a environ 0,1 cm de microfiches qui porte le titre "Documents officiels des Commissions spéciales" et localisée au H05452 - G50-05-08-07.

Documents constitutifs. - 1960-1971.

La série porte sur la constitution de la Ville de Montréal.
La série contient deux copies de la Charte de la Ville dont l'une (1960) présente les modifications apportées à certains articles de même qu'une table de concordance qui établit les liens entre les anciens et les nouveaux articles.
Les documents sont en français et en anglais.

Dossiers d'employés. - 1849-1988.

La série porte sur l'embauche, les nominations, le versement de sommes d'argent, le départ, la mise à la retraite et les autres décisions concernant les personnes qui ont été à l'emploi de la Ville de Montréal, dans toutes les catégories d'emplois ou fonctions ( col blanc, col bleu, professionnel, policier et pompier).

La série comprend des dossiers d'employés composés entre autres d'extraits de procès-verbaux, de correspondance, de recommandations et de décisions administratives, d'avis légaux, d'actes notariés et de coupures de presse.

Titre basé sur le contenu de la série.

Dossiers d'employés - policiers. - 1893-1972.

La série porte sur l'embauche, les nominations, les sommes d'argent versées, le départ, la mise à la retraite et les autres décisions concernant les policiers qui ont été à l'emploi de la Ville de Montréal. À partir de 1972, les policiers relèvent de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

La série comprend des dossiers d'employés dont le nom commence par les lettres A à G. Les dossiers d'employés sont composés notamment d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, de correspondance, de recommandations et de décisions administratives, d'avis légaux, d'actes notariés et de coupures de presse.

Titre basé sur le contenu de la série.

Enquête sur des sources additionnelles possibles de revenus. - 1934.

La série témoigne de l'étude réalisée par Thomas Bradshaw, président de la North American Life Assurance Company, Horace L. Brittain, directeur et secrétaire de la Citizens Research Institute of Canada, Oscar Morin, C.R., et Lorenzo Bélanger, comptable agréé, afin de trouver des moyens d'augmenter les revenus de la Ville dans le but d'équilibrer les budgets futurs.
La série est composée de deux copies du rapport soumis au Conseil.
Les documents sont en français et en anglais.

Enquêtes. - 1888.

La série témoigne du séjour en Europe effectué par le maire, John C. Abbott, le président du Comité des finances, J. Grenier, et le trésorier, J.F.D. Black, afin de négocier la consolidation de la dette de la Ville.
La série comprend un rapport.
Le document est en français et en anglais.

Photographies. - [1926]-1979.

La série porte sur les membres du Conseil de ville de 1926 à 1954, le Canal Lachine, de même que sur la promotion et la distribution de la revue «Montréal '64» par Air France.
La série contient des photographies, des diapositives et la publication «Montréal '64» du mois de mai 1964.
La publication est en français et en anglais.

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