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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Série Avec documents numériques
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Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).

La série témoigne des questions soumises à l'attention du Conseil de ville.
La série comprend certains dossiers de séances du conseil municipal (1840-1929), incluant des rapports des commissions échevinales, des requêtes, de la correspondance, des pétitions, des extraits de procès-verbaux et des règlements. Ces dossiers complètent les procès-verbaux des séances contenus dans la série 10 (VM001-10).

Décisions du conseil de ville : 2e série (1910-1913).

La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et les décisions prises.
La série comprend les dossiers décisionnels du conseil municipal créés entre 1910 et 1913 et un index afférent permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent notamment des rapports, des requêtes, des pétitions, de la correspondance, des règlements ainsi que des extraits de procès-verbaux.

Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1955-2001.

La série contient les ordres du jour des séances tenues par le conseil de ville pour les années 1955 à 2001.

Ces ordres du jour sont annotés et permettent de lier à chacun des points à l'ordre du jour d'une séance un numéro de résolution et, le cas échéant, un numéro de règlement, pour les dossiers décisionnels des 3e, 4e et 5e séries (1914-2001).

Dans le fichier numérique, la recherche plein texte est disponible.

Les documents sont en français et en anglais.