La série témoigne des délibérations et des décisions prises par les juges de paix (1796-1833 et 1836-1840) ainsi que par le premier conseil municipal de la ville de Montréal (1833-1836). Les procès-verbaux du conseil de ville adoptés dà partir de 1840 se retrouvent dans le fonds VM001.
La série est composée de procès-verbaux et d'index.
Les documents sont en français et en anglais.

La série témoigne des décisions prises par les juges de paix en ce qui concerne la voirie, notamment l'ouverture et l'élargissement des rues.
La série renferme un registre de procès-verbaux.
Le document est en anglais.

La série témoigne des questions soumises à l'attention des juges de paix.
La série comprend de la correspondance, des requêtes, des pétitions, des extraits de procès-verbaux, des actes notariés, des plans et un index.
Les documents sont en français et en anglais.