Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.
- CA M001 VM001-10
- Série
- 1840-2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série témoigne des délibérations et des décisions du Conseil de ville entre 1840 et 2001. Les procès-verbaux du conseil de ville adoptés dans le cadre de la première incorporation (1833-1836) se retrouvent dans le fonds VM035.
La série est composée des registres de procès-verbaux.