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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Série
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Photographies. - [1926]-1979.

La série porte sur les membres du Conseil de ville de 1926 à 1954, le Canal Lachine, de même que sur la promotion et la distribution de la revue «Montréal '64» par Air France.
La série contient des photographies, des diapositives et la publication «Montréal '64» du mois de mai 1964.
La publication est en français et en anglais.

Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1955-2001.

La série contient les ordres du jour des séances tenues par le conseil de ville pour les années 1955 à 2001.

Ces ordres du jour sont annotés et permettent de lier à chacun des points à l'ordre du jour d'une séance un numéro de résolution et, le cas échéant, un numéro de règlement, pour les dossiers décisionnels des 3e, 4e et 5e séries (1914-2001).

Dans le fichier numérique, la recherche plein texte est disponible.

Les documents sont en français et en anglais.

Index des Séries Diverses (1796-1965).

Cartes-Index développées au milieu du 20e siècle par le service des archives. Cet index permet d'effectuer une recherche par sujet au sein de plusieurs séries de dossiers, incluant les dossiers décisionnels des 1ère, 2e et 3e séries (1840-1965) et les dossiers de diverses commissions. Il est à noter que cet index ne couvre cependant pas ces dossiers de façon exhaustive. Il doit donc être utilisé de façon complémentaire aux index qui existent spécifiquement pour ces même dossiers.

Enquêtes. - 1888.

La série témoigne du séjour en Europe effectué par le maire, John C. Abbott, le président du Comité des finances, J. Grenier, et le trésorier, J.F.D. Black, afin de négocier la consolidation de la dette de la Ville.
La série comprend un rapport.
Le document est en français et en anglais.

Enquête sur des sources additionnelles possibles de revenus. - 1934.

La série témoigne de l'étude réalisée par Thomas Bradshaw, président de la North American Life Assurance Company, Horace L. Brittain, directeur et secrétaire de la Citizens Research Institute of Canada, Oscar Morin, C.R., et Lorenzo Bélanger, comptable agréé, afin de trouver des moyens d'augmenter les revenus de la Ville dans le but d'équilibrer les budgets futurs.
La série est composée de deux copies du rapport soumis au Conseil.
Les documents sont en français et en anglais.

Documents constitutifs. - 1960-1971.

La série porte sur la constitution de la Ville de Montréal.
La série contient deux copies de la Charte de la Ville dont l'une (1960) présente les modifications apportées à certains articles de même qu'une table de concordance qui établit les liens entre les anciens et les nouveaux articles.
Les documents sont en français et en anglais.

Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 5e série (1973-2001).

La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et au Comité exécutif, de même que sur les décisions prises.
La série comprend les dossiers de résolutions du Conseil municipal et du Comité exécutif créés entre 1973 et 2001 (VM001-05-2). elle contient également un index afférent (VM001-05-1) permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent principalement des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives, de même que des plans.

Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 4e série (1961-1974)

La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et au Comité exécutif, de même que sur les décisions prises.
La série comprend les dossiers décisionnels du Conseil municipal et du Comité exécutif créés entre 1961 et 1973 (VM001-04-2). elle contient également un index afférent (VM001-04-1) permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent principalement des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives, de même que des plans.

L'index (VM001-04-1) renvoie dans certains cas à des dossiers de la sous-série VM001-4-3 (dossiers collectifs). Ces dossiers "collectifs" ou thématiques ont été retirés par le Service du greffe des dossiers du Conseil et du Comité exécutif afin de les classer à part, selon leur thématique.

Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 3e série (1914-1961).

La série témoigne des questions soumises à l'attention du Conseil de ville et du Comité exécutif, de même que des décisions prises.

La série comprend les dossiers décisionnels du conseil municipal et du comité exécutif créés entre 1914 et 1961 (VM001-03-2). Elle contient également un index afférent (VM001-03-1) permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent notamment des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives ainsi que des plans.

L'index (VM001-03-1) renvoie dans certains cas à des dossiers de la sous-série VM001-3-3 (dossiers collectifs). Ces dossiers "collectifs" ou thématiques ont été retirés des dossiers du Conseil de ville et du Comité exécutif afin de les classer à part, selon leur thématique (entreprise menée par les archivistes au milieu du 20e siècle). Certains de ces dossiers portent des cotes commençant par les lettres suivantes et ayant les significations suivantes :

  • F pour Fonctionnaires
  • E pour Égouts
  • A pour Aqueduc
  • V pour Virements
    La signification des préfixes VP et PS est indéterminée.

Décisions du conseil de ville : 2e série (1910-1913).

La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et les décisions prises.
La série comprend les dossiers décisionnels du conseil municipal créés entre 1910 et 1913 et un index afférent permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent notamment des rapports, des requêtes, des pétitions, de la correspondance, des règlements ainsi que des extraits de procès-verbaux.

Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).

La série témoigne des questions soumises à l'attention du Conseil de ville.
La série comprend certains dossiers de séances du conseil municipal (1840-1929), incluant des rapports des commissions échevinales, des requêtes, de la correspondance, des pétitions, des extraits de procès-verbaux et des règlements. Ces dossiers complètent les procès-verbaux des séances contenus dans la série 10 (VM001-10).

Commissions spéciales et comités spéciaux. - 1840-1989.

La série témoigne des délibérations des divers comités et commissions créés ponctuellement par le Conseil de ville afin de s'attarder à des problématiques particulières.

La série est principalement composée de registres de procès-verbaux.

Il y a environ 0,1 cm de microfiches qui porte le titre "Documents officiels des Commissions spéciales" et localisée au R18-07-04-10.

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