- CA M001 P041-0
- Série
Fait partie de Fonds Cour des sessions spéciales de la Paix. - 1915-1916
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Fait partie de Fonds Cour des sessions spéciales de la Paix. - 1915-1916
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Fait partie de Fonds Société d'accueil et de renseignements touristiques de Montréal. - 1987-1991
Documents en attente de traitement
Fait partie de Fonds Service des travaux publics et de l'environnement . - 1872 - 22 mars 2000
La série contient les registres des permis pour bâtir, les registres des propriétés de la Ville (aussi appelé Registre du domaine public) consignés depuis 1927 et plusieurs autres documents cartographiques.
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Fait partie de Fonds Société du palais de la civilisation. - 1985-1993
Bilan annuel des activités (2015- ). - 2015-
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Bilan annuel des activités des commissions permanentes.
2015 : R44-02-2A-12
Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000
Fait partie de Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955-1956
Fait partie de Fonds Notre Dame de Grâce Library for Boys and Girls. - 1943-1993
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Résolutions et procès-verbaux. - 1910-1918
Fait partie de Fonds Bureau des commissaires. - 1893-1925
Commission spéciale d'étude pour le prolongement du métro. - avril 2000 - 30 avril 2002
Fait partie de Fonds Commissions spéciales (2001-)
Le dossier contient des comptes-rendus, de la correspondance, des coupures de presse, des fiches techniques et cartographiques pour le plan de gestion des déplacements; le plan de gestion des déplacements pour une décongestion durable; un plan de gestion des déplacements pour une stratégie d'intervention prioritaire; des études de faisabilité technique pour le prolongement des lignes 4 et 5 du réseau de métro de Montréal telles que : Insertion urbaine et aménagement de surfaces; Circulation - Tome II et III - Ligne 5, Localisation de la station Anjou; Étude de transport, mandat 2; Étude de transport, annexes; Rapport synthèse, Scénario complémentaire : prolongement de la ligne 5 au boulevard Bourget en "Y" ; un dossier de séance du 16 avril 2002 et un mémoire pour la direction est de la ligne de métro No 5 préparé par l'arrondissement Anjou.
Les documents sont en français.
Commission spéciale virage à droite au feu rouge. - 2001-2003
Fait partie de Fonds Commissions spéciales (2001-)
Dossiers d'assemblées publiques et de séances de travail (recommandations, rapports envoyés à des tiers, procès-verbaux, avis publics, lettres d'opposition, mémoires, pétitions, bilans, statistiques, plans d'action).
Fait partie de Fonds Commissions spéciales (2001-)
Dossiers de séances de 2003 (mémoires, lettres, ordres du jour, rapports, assemblées publiques).
Fait partie de Fonds Commissions spéciales (2001-)
Porte sur 2 réglements
le réglement modifiant le réglement sur les ententes relatives aux travaux municipaux nécessaires à la réalisation de projets résidentiels
le réglement modifiant le réglement sur les ententes relatives au développement et relevant de la compétence du conseil d'agglomération (02-193).
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques (ordres du jour, communiqués, lettres d'invitation, compte-rendus, procès-verbaux, avis de convocation, correspondance, rapports et mémoires).
Fait partie de Fonds Commissions spéciales (2001-)
Dossiers de séances de travail et d'assemblée publique d'octobre 2007. Le dossier contient des ordres du jour, des avis publics et des procès-verbaux.
Fait partie de Fonds Commissions spéciales (2001-)
Projet métropolitain de radiocommunication vocale commun à l'ensemble des intervenants en sécurité publique. Séances confidentielles de travail.
Commission spéciale sur les antennes de télécommunication. - Février 2012 - Avril 2012
Fait partie de Fonds Commissions spéciales (2001-)
Séances de travail (ordres du jour et comptes-rendus).
Comité interservice de coordination sur l'environnement. - 1989-1994.
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
La série porte sur les travaux du Comité.
La série contient des comptes rendus de réunion et quelques documents de travail.
Documents constitutifs . - [entre 1962 et 1967]
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La série fournit des informations sur les diverses modifications qu'a connu la charte de la Cité de Saint-Michel de 1915 à 1962, et surtout au cours des années 1950. La série renseigne également sur les lois portant sur la Commission métropolitaine de Montréal de 1925 à 1931; sur une loi permettant au Village de Saint-Michel d'emprunter pour la construction d'un système d'égouts et d'aqueduc et pour des travaux de pavage et de trottoirs en 1914; ainsi que sur le règlement no 109 de 1946 de la Cité de St-Michel concernant la durée des mandats du maire et des échevins. La série contient des photocopies de lois prises dans les Statuts du Québec. Titre basé sur le contenu de la série.
Documents constitutifs . - 1985-2001
Fait partie de Fonds Régie intermunicipale de gestion des déchets sur l'île de Montréal (RIGDIM). - 1985-2001
Série portant sur l'existence légale de la régie. Série contenant des ententes, une convention, des règlements de régie interne, un historique, un recueil d'informations générales et de la correspondance. .
Composition du Conseil de Ville
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Gestion des matières résiduelles
Fait partie de Fonds Environnement (1985-)