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Documents en attente de traitement
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Documents d'exposition
Documents d'exposition
Bilan annuel des activités (2015- ). - 2015-
Bilan annuel des activités (2015- ). - 2015-
Index
Index
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Série 0
Série 0
Résolutions et procès-verbaux. - 1910-1918
Résolutions et procès-verbaux. - 1910-1918
Commission spéciale d'étude pour le prolongement du métro. - avril 2000 - 30 avril 2002
Commission spéciale d'étude pour le prolongement du métro. - avril 2000 - 30 avril 2002
Commission spéciale virage à droite au feu rouge. - 2001-2003
Commission spéciale virage à droite au feu rouge. - 2001-2003
Commission spéciale du conseil sur la délimitation territoriale de l'arrondissement Centre-ville et son mode de gestion. - 2003
Commission spéciale du conseil sur la délimitation territoriale de l'arrondissement Centre-ville et son mode de gestion. - 2003
Commission spéciale sur deux règlements modifiant le règlement sur les ententes relatives aux travaux municipaux. - 2006
Commission spéciale sur deux règlements modifiant le règlement sur les ententes relatives aux travaux municipaux. - 2006
Commission spéciale sur le règlement modifiant le règlement sur la construction et la transformation de bâtiments. - 2007
Commission spéciale sur le règlement modifiant le règlement sur la construction et la transformation de bâtiments. - 2007
Commission spéciale pour l'étude du projet de radiocommunications cummun à l'ensemble des intervenants en sécurité publique. - Mai 2010 - Avril 2011
Commission spéciale pour l'étude du projet de radiocommunications cummun à l'ensemble des intervenants en sécurité publique. - Mai 2010 - Avril 2011
Commission spéciale sur les antennes de télécommunication. - Février 2012 - Avril 2012
Commission spéciale sur les antennes de télécommunication. - Février 2012 - Avril 2012
Comité interservice de coordination sur l'environnement. - 1989-1994.
Comité interservice de coordination sur l'environnement. - 1989-1994.
Documents constitutifs . - [entre 1962 et 1967]
Documents constitutifs . - [entre 1962 et 1967]
Documents constitutifs . - 1985-2001
Documents constitutifs . - 1985-2001
Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).
Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).
Composition du Conseil de Ville
Composition du Conseil de Ville
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