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Comité Jacques-Viger. - 2012

Créé par la Ville de Montréal, le Comité Jacques-Viger aura comme mandat de conseiller et d'appuyer l'administration municipale dans le processus décisionnel entourant divers enjeux relatifs à ces cinq grands axes qui définissent l'aménagement urbain de la métropole: aménagement, urbanisme, architecture, design urbain et architecture de paysage.

Depuis 2002, un comité ad hoc d'architecture et d'urbanisme (CAU) assumait cette fonction consultative, en conseillant la Ville sur les décisions d'urbanisme sous la responsabilité du conseil municipal. Nouvelle instance au statut plus formel, le Comité Jacques-Viger est composé d'experts de haut niveau, choisis en fonction de leurs intérêts, de leur expérience et de leurs compétences dans divers domaines liés à l'aménagement urbain.

Présentations au comité exécutif. - 2008-

Présentations faites devant le comité exécutif depuis 2008 et sujettes à conservation permanente.
Les séances du comité exécutif deviennent publiques à partir de 2012. Les présentations déposées deviennent donc également publiques ou se font lors d'une portion à huis clos des séances.

Commission spéciale sur deux règlements modifiant le règlement sur les ententes relatives aux travaux municipaux. - 2006

Porte sur 2 réglements
le réglement modifiant le réglement sur les ententes relatives aux travaux municipaux nécessaires à la réalisation de projets résidentiels
le réglement modifiant le réglement sur les ententes relatives au développement et relevant de la compétence du conseil d'agglomération (02-193).
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques (ordres du jour, communiqués, lettres d'invitation, compte-rendus, procès-verbaux, avis de convocation, correspondance, rapports et mémoires).

Documentation de projets. - 2005-2018.

La sous-série contient des documents soumis par les promoteurs de projets auprès Conseil du patrimoine ou le Comité Jacques-Viger.
Les documents sont généralement hors format et comprennent principalement des plans et des dessins d'architectes.
Projets d'intérêt tels le parc Jean-Drapeau, le théâtre Snowdon, etc.

Décisions du conseil d'agglomération. - 2005-

La série porte sur les décisions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal.

Elle contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal à compter de 2005. Ces dossiers se composent de résolutions, des sommaires décisionnels, d'ententes, de conventions, de soumissions, etc.

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