Procès-verbaux du comité exécutif. - 2001-
- CA M001 MTL002-2-1
- Sous-série
- 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Sous-série portant sur les séances tenues par le comité exécutif. Sous-série contenant des procès-verbaux.
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Description archivistiqueEnregistrements audiovisuels des séances publiques. - 2012-
- CA M001 MTL002-2-2
- Sous-série
- 2012-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
En décembre 2012, les séances du comité exécutif deviennent publiques et sont enregistrées à des fins de diffusion sur le Web.
Les fichiers sont en format mp3, enregistrés sur disques optiques.
2012
5 décembre
12 décembre
19 décembre
2013
9 janvier
16 janvier
23 janvier
30 janvier
6 février
27 février
13 mars
20 mars
27 mars
3 avril
10 avril
17 avril
24 avril
1er mai
8 mai
15 mai
22 mai
29 mai
Dossiers de résolutions du comité exécutif. - 2001-
- CA M001 MTL002-3-1
- Sous-série
- 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal à compter de 2001.
Extraits de résolutions du comité exécutif. - 2001-2003
- CA M001 MTL002-3-2
- Sous-série
- 2001-2003
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-série comprend des extraits de résolutions, tels que conservés à part de 2001 à 2003. Elle contient certains originaux et des copies certifiées et signées.
Présentations publiques. - 2012-
- CA M001 MTL002-4-2
- Sous-série
- 2012-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Présentations publiques faites devant le comité exécutif.
- CA M001 MTL002-Z-4
- Sous-série
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-