La sous-série contient les règlements de 1840 à 1864, numérotés de manière séquentielle de 1 à 294. Cette numérotation prend fin en 1864 lorsqu'une refonte des règlements existants est effectuée.
La sous-série porte sur la représentation territoriale de l'île de Montréal par l'urbaniste Jacques Greber. Elle comprend un plan général de l'île et de ses environs constitué de 9 sections et des plans du quartier de l'hôtel de ville. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
La sous-série témoigne de l'élaboration de l'Acte pour l'établissement des écoles normales et, par extension, de la réforme éducative effectuée sous l'administration de Louis-Hippolyte La Fontaine.
La sous-série contient les transcriptions des brouillons de l'Acte pour l'établissement des écoles normales, de mêmes que celles des procès-verbaux des réunions des comités relatifs aux écoles normales.
Titre basé sur le contenu de la série. Le document est anglais et en français.
Index transcrits en 2021 depuis les originaux manuscrits.
Originaux : 029-01-06-01 et 029-01-06-02 : Index des dossiers de résolutions créés par le conseil de ville entre 1910 et 1913 : 2 registres (A à K et L à Z). 001-02-08-02 : Index des dossiers de résolutions par sujets divers créés par le conseil de ville de 1910 à 1913 : 2 registres inaccessibles (1910-1912 et 1912-1913).
Sous-série portant sur les finances de la municipalité de Saint-Louis. Dossiers contenant des rapports du secrétaire trésorier, des états de comptes des auditeurs, des actes de répartition, des états de recettes et de déboursés, des rapports de dettes consolidées et des dettes flottantes, un certificat de recherche ainsi que des bilans annuels.
Sous-série contenant un inventaire analytique non indexé des rapports et dossiers de la première série de 1840 à 1909, par année. Le dossier comprend également une transcription effectuée à partir de l'original et bonifiée à partir des dossiers décisionnels.
Sous-série contenant un document décrivant sommairement la nature des travaux exécutés par joseph-Émile Vanier pour la municipalité de Saint-Louis. Titre basé sur le contenu du document. Document en français.
La sous-série porte sur la réglementation adoptée par le conseil municipal depuis 2002 et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
À compter de 2003, le Greffe de la Ville de Montréal introduit un nouveau mode de numérotation des règlements modifiés : un règlement qui modifie un règlement adopté antérieurement porte le même numéro que le règlement qu'il modifie, suivi d'un numéro séquentiel. Par exemple, le règlement qui modifie le règlement 02-039 (adopté en 2002) porte le numéro 02-039-1, et ce peu importe l'année au cours de laquelle le règlement modifiant est adopté.
Sous-série témoignant de la répartition du coût des égouts collecteurs. Sous-série comprenant des rôles de répartition, des plans des rues concernées et un relevé des rues où les travaux ont été effectués.
Sous-série portant sur le coût des travaux à effectuer dans les rues de la municipalité. Sous-série contenant un rapport et un registre comprenant des plans de rues et un index de leur noms.
La sous-série porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération depuis 2005 et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
À compter de 2003, le Greffe de la Ville de Montréal introduit un nouveau mode de numérotation des règlements modifiés : un règlement qui modifie un règlement adopté antérieurement porte le même numéro que le règlement qu'il modifie, suivi d'un numéro séquentiel. Par exemple, le règlement qui modifie le règlement RCG 05-001 (adopté en 2005) porte le numéro RCG 05-001-1, et ce peu importe l'année au cours de laquelle le règlement modifiant est adopté.
Sous-série portant sur les parties des terrains expropriés pour le prolongement, l'élargissement ou le redressement des rues de la municipalité. Sous-série contenant des plans, des rapports et de la correspondance. Titre basé sur le contenu des documents. Documents en français.
La sous-série porte sur l'attestation de l'entrée au Collège des médecins de Dr. Beauchemin, Dr. Huzurette, Dr. Alexandre Robert, ainsi que le Dr. John MacKay. La sous-série contient des certificats du Collège des médecins.
Titre basé sur le contenu de la sous-série. Les documents sont en français.
Sous-série portant sur le projet et la réalisation du viaduc des rues Sainte-Élizabeth et Saint-Jean par Joseph-Émile Vanier. Sous-série contenant des estimations, des notes, des plans et de la correspondance. Titre basé sur le contenu des doucments. Documents en français et en anglais.
Sous-série portant sur les réclamations en dommage adressées à la municipalité par des citoyens, relativement à des changements de niveaux, des puisards défectueux, une insuffisance des canalisations d'égout, le rehaussement et l'élargissement de rues, et des inondations de caves. Sous-série contenant des rapports, des évaluations, des plans, des comptes rendus de séances du conseil et de la correspondance. Titre basé sur le contenu des documents. Documents en français et en anglais.
Rôle contenant des informations quant aux noms des parties, aux dates des poursuites intentées et rapportées, aux avocats, aux procédures et jugements, au montant du jugement et aux frais.