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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Sous-série Français
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Programme et structure du RCM . - 1974-1998

Sous-série portant sur les orientations du parti, sur sa structure et sur le régime électoral municipal. Sous-série contenant le programme du parti, les statuts, des imprimés, des rapports, des communiqués de presse, des allocutions, des notes et des diapositives.

La sous-série contient aussi le dossier suivant, tiré de l'ACQ-0306 [R45-02-1B-03] :
"Statuts du RCM" : copie des statuts (1985)

Registres de permis de construction ou de démolitions. - 1922-1988

La série témoigne principalement des permis de construction émis entre 1922 et 1960, ainsi qu'entre 1987 et 1988. Les registres de permis de construction émis entre 1961 et 1987 se trouvent dans le fonds VM108 (Fonds Service des permis et inspections). Les registres produits entre 1922 et 1940 se trouvaient à l'origine sous la responsabilité des Travaux publics.

Répertoire de toponymie. - [198-]-1993

La sous-série comprend le répertoire de toponymie de Montréal mis sur pied en 1991. Le répertoire recense notamment l'origine des noms de rues et de lieux publics montréalais. Ce répertoire prendra éventuellement une forme numérique web.

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