- CA M001 VM001-33-03
- Sous-série
- 1994-2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Collection de documents administratifs = Dossiers collectifs. - 1842-1990
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La sous-série comprend des dossiers thématiques retirés des dossiers du Conseil de ville et du Comité exécutif afin de les classer à part, selon leur sujet (entreprise menée par les archivistes au milieu du 20e siècle). Certains de ces dossiers portent des cotes commençant par les lettres suivantes et ayant les significations suivantes :
F pour Fonctionnaires
E pour Égouts
A pour Aqueduc
V pour Virements
La signification des préfixes VP et PS est indéterminée.
La série renseigne sur divers sujets concernant l'administration de la Ville de Montréal dont le soutien aux chômeurs, les virements de crédits, les emprunts, les amendements à la Charte de la Ville, les subdivisions de lots, l'aménagement de parcs, la vente de terrains, la construction d'égouts, la pose de poteaux électriques par la Montreal Light, Heat & Power, les incorporations de même que les conventions collectives et les fonds de pensions des employés municipaux.
La série est principalement composée de correspondance, d'extraits de procès-verbaux, de recommandations et de décisions administratives, de mémos, de règlements, de listes et de plans.
Les documents sont principalement en français.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers décisionnels du conseil municipal et du comité exécutif (1961-1974).
De 1961 à 1974, le Service des archives cesse de numéroter de façon séquentielle les dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif et utilise plutôt une classification thématique pour les organiser. La cote numérique donnée à chaque dossier produit est issue de cette classification thématique.
(EN COURS DE TRAITEMENT)
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions de la 3e série, créés par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961.
Dossiers de séance (1ère série : compléments). - 1914-1929.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La sous-série comprend des rapports et dossiers créés par le conseil de ville entre 1914 et 1929. Les dossiers contiennent principalement de la correspondance ainsi que différents documents relatifs au Conseil de ville comme des discours du maire, des règlements, des coupures de presse et des extraits de procès-verbaux. S'ils correspondent à la période de création des 2e et 3e séries de dossiers de résolution du conseil de ville (VM001-2 et VM001-3), ces dossiers n'ont pas de lien direct avec une prise de décision. C'est pourquoi ils ont plutôt été conservés à la suite de la 1ère série à l'époque de leur création.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index transcrits en 2021 depuis les originaux manuscrits.
Originaux :
029-01-06-01 et 029-01-06-02 : Index des dossiers de résolutions créés par le conseil de ville entre 1910 et 1913 : 2 registres (A à K et L à Z).
001-02-08-02 : Index des dossiers de résolutions par sujets divers créés par le conseil de ville de 1910 à 1913 : 2 registres inaccessibles (1910-1912 et 1912-1913).
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La sous-série contient les règlements de 1840 à 1864, numérotés de manière séquentielle de 1 à 294. Cette numérotation prend fin en 1864 lorsqu'une refonte des règlements existants est effectuée.
Index (1ère série). - 1840-1909.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Sous-série contenant un inventaire analytique non indexé des rapports et dossiers de la première série de 1840 à 1909, par année. Le dossier comprend également une transcription effectuée à partir de l'original et bonifiée à partir des dossiers décisionnels.