Résultats électoraux : documentation. - 1833-2005.
- CA M001 MTL102-3-00
- Sous-série
- 1833-2005
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
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Résultats électoraux : documentation. - 1833-2005.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1847.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier :
Saint-Antoine (bobine 894)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier :
Sainte-Marie (bobine 894)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1848.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier:
Saint-Louis (bobine 894)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1849.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1850.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier:
Saint-Louis (bobine 894)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier:
Sainte-Anne (bobine 894)
Saint-Antoine (bobine 894)
Centre (bobine 894)
Est (bobine 894)
Saint-Jacques (bobine 894)
Saint-Laurent (bobine 894)
Saint-Louis (bobine 894)
Sainte-Marie (bobine 894)
Ouest (bobine 894)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1851.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1852.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier:
Sainte-Anne (bobine 894)
Saint-Antoine (bobine 894)
Centre (bobine 894)
Est (bobine 894)
Saint-Jacques (bobine 894)
Saint-Laurent (bobine 894)
Saint-Louis (bobine 894)
Sainte-Marie (bobine 894)
Ouest (bobine 894)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier:
Sainte-Anne (bobine 893)
Saint-Antoine (bobine 893)
Centre (bobine 893)
Est (bobine 893)
Saint-Jacques (bobine 893)
Saint-Laurent (bobine 893)
Saint-Louis (bobine 893)
Sainte-Marie (bobine 893)
Ouest (bobine 893)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1853.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier:
Sainte-Anne (bobine 893)
Saint-Antoine (bobine 893)
Centre (bobine 893)
Est (bobine 893)
Saint-Jacques (bobine 893)
Saint-Laurent (bobine 893)
Saint-Louis (bobine 893)
Sainte-Marie (bobine 893)
Ouest (bobine 893)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1854.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1855.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier:
Sainte-Anne (bobine 892)
Saint-Antoine (bobine 892)
Centre (bobine 892)
Est (bobine 892)
Saint-Jacques (bobine 892)
Saint-Laurent (bobine 892)
Saint-Louis (bobine 892)
Sainte-Marie (bobine 892)
Ouest (bobine 892)
Programme et structure du RCM . - 1974-1998
Fait partie de Fonds Rassemblement des citoyens et citoyennes de Montréal (RCM) . - 1974-2001
Sous-série portant sur les orientations du parti, sur sa structure et sur le régime électoral municipal. Sous-série contenant le programme du parti, les statuts, des imprimés, des rapports, des communiqués de presse, des allocutions, des notes et des diapositives.
La sous-série contient aussi le dossier suivant, tiré de l'ACQ-0306 [R45-02-1B-03] :
"Statuts du RCM" : copie des statuts (1985)
Diapositives couleur 120mm. - 1968-[197-]
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
La sous-série comprend les macro-inventaires par quartiers ainsi que les analyses faites subséquemment.
Registres de permis de construction ou de démolitions. - 1922-1988
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
La série témoigne principalement des permis de construction émis entre 1922 et 1960, ainsi qu'entre 1987 et 1988. Les registres de permis de construction émis entre 1961 et 1987 se trouvent dans le fonds VM108 (Fonds Service des permis et inspections). Les registres produits entre 1922 et 1940 se trouvaient à l'origine sous la responsabilité des Travaux publics.
Répertoire de toponymie. - [198-]-1993
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
La sous-série comprend le répertoire de toponymie de Montréal mis sur pied en 1991. Le répertoire recense notamment l'origine des noms de rues et de lieux publics montréalais. Ce répertoire prendra éventuellement une forme numérique web.
Collection de la CUM. - [198-]-[199-]
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Documents en attente de traitement définitif. Consultation restreinte, avec accompagnement du personnel seulement.