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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Sous-série Français
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Dossiers de résolutions (5e série). - 1973-2001

La sous-série témoigne des décisions prises par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1973 et 2001. Elle contient des résolutions, des plans, des dossiers de pièces déposées, des enregistrements audiovisuels de séance, etc.

INSTRUMENTS DE RECHERCHE
Différents instruments de recherche donnent accès aux dossiers décisionnels.

1974-1983
Il existe 3 types d'index numérisés, accessible à partir du catalogue :

Index des noms et raisons sociales : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/index-des-noms-et-raisons-sociales
Index des sujets : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/index-des-sujets
Index des rues et des ruelles : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/index-des-rues-et-ruelles

1983-1997
L'application "Registre des dossiers", accessible uniquement par le personnel des archives

1997-2001
L'application GDD (gestionnaire des dossiers décisionnels), accessible uniquement par le personnel des archives.

Index (2e série). - 1910-1913

Index transcrits en 2021 depuis les originaux manuscrits.

Originaux :
029-01-06-01 et 029-01-06-02 : Index des dossiers de résolutions créés par le conseil de ville entre 1910 et 1913 : 2 registres (A à K et L à Z).
001-02-08-02 : Index des dossiers de résolutions par sujets divers créés par le conseil de ville de 1910 à 1913 : 2 registres inaccessibles (1910-1912 et 1912-1913).

Réceptions . - 1968-1976

La sous-série porte sur les réceptions officielles ayant eu lieu à l'hôtel de ville entre 1968 et 1976 alors que Jean-Drapeau est maire de Montréal. Elle témoigne de plusieurs visites de personnalités marquantes ou de réceptions tenues à l'occasion d'événements importants. Mentionnons, notamment, la visite du président du Comité International Olympique (CIO), Lord KIllanin, lors des Jeux olympiques de 1976, les visites organisées dans le cadre des Jeux du Québec, du Grand prix littéraire de 1975, du festival de la coupe Grey et de l'ouverture de l'aéroport Mirabel. Parmi les personnalité notoires, mentionnons la visite des premiers astronautes ayant marché sur la lune (l'équipe d'Apollo 11), dont Neil Armstrong, le Cardinal Paul-Émile Léger, l'impératrice d'Iran, Farah Pahlavi, la reine Elizabeth II (1976) et Indira Ghandi.

La sous-série contient de la documentation relative aux réceptions : cartons d'invitation, correspondance, quelques photographies.

Les doucments sont en français et en anglais.

Index (4e série)

Index des dossiers décisionnels du conseil municipal et du comité exécutif (1961-1974).
De 1961 à 1974, le Service des archives cesse de numéroter de façon séquentielle les dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif et utilise plutôt une classification thématique pour les organiser. La cote numérique donnée à chaque dossier produit est issue de cette classification thématique.
(EN COURS DE TRAITEMENT)

Correspondance . - 1966-1983

La sous-série porte sur la correspondance officielle du maire Jean Drapeau entre 1966 et 1983. Elle témoigne des demandes personnelles adressées au maire de la part des citoyens, mais surtout des échanges officiels au sujet de certains dossiers tels la maison Van Horne, la grève des cols bleus, la Société Saint-Jean-Baptiste, le métro de Montréal, etc.

La sous-série contient principalement des lettres manuscrites ou dactylographiées, mais aussi des cartes de souhaits reçues pendant la période des Fêtes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.

Agendas . - 1968-1977

La sous-série porte sur l'agenda du maire Jean Drapeau entre 1968 et 1977. Il témoigne des activités officielles auxquelles le maire participait ou auxquelles il était convié dans le cadre de son mandat, que ce soit à l'hôtel de ville ou à l'extérieur.

La sous-série contient les agendas officiels du maire pour les années 1968-1969, 1969-1970, 1970-1971, 1971-1972, 1972-1973, 1973-1974, 1974-1975, 175-1976 et 1976-1977.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.

Dossiers de séance (1ère série : compléments). - 1914-1929.

La sous-série comprend des rapports et dossiers créés par le conseil de ville entre 1914 et 1929. Les dossiers contiennent principalement de la correspondance ainsi que différents documents relatifs au Conseil de ville comme des discours du maire, des règlements, des coupures de presse et des extraits de procès-verbaux. S'ils correspondent à la période de création des 2e et 3e séries de dossiers de résolution du conseil de ville (VM001-2 et VM001-3), ces dossiers n'ont pas de lien direct avec une prise de décision. C'est pourquoi ils ont plutôt été conservés à la suite de la 1ère série à l'époque de leur création.

Collection de documents administratifs = Dossiers collectifs. - 1842-1990

La sous-série comprend des dossiers thématiques retirés des dossiers du Conseil de ville et du Comité exécutif afin de les classer à part, selon leur sujet (entreprise menée par les archivistes au milieu du 20e siècle). Certains de ces dossiers portent des cotes commençant par les lettres suivantes et ayant les significations suivantes :
F pour Fonctionnaires
E pour Égouts
A pour Aqueduc
V pour Virements
La signification des préfixes VP et PS est indéterminée.

La série renseigne sur divers sujets concernant l'administration de la Ville de Montréal dont le soutien aux chômeurs, les virements de crédits, les emprunts, les amendements à la Charte de la Ville, les subdivisions de lots, l'aménagement de parcs, la vente de terrains, la construction d'égouts, la pose de poteaux électriques par la Montreal Light, Heat & Power, les incorporations de même que les conventions collectives et les fonds de pensions des employés municipaux.

La série est principalement composée de correspondance, d'extraits de procès-verbaux, de recommandations et de décisions administratives, de mémos, de règlements, de listes et de plans.

Les documents sont principalement en français.

Dossiers de résolutions (4e série). - 1844-1983.

Dossiers de résolutions du Conseil municipal et du Comité exécutif créés entre 1961 et 1973.
Documents sur microfilm ou en format numérique.
Dossiers textuels jusqu'à 3742.2-1 sur microfilm et de 3742.2-2 à 4825.7-3/1 au format numérique.
Plans jusqu'à 1901.72 sur microfilm et de 1901 à 3519 au format numérique. Plans supérieurs au format papier.

Échantillonnage conservé sur papier lorsque signifiant (voir description des dossiers).
Les dossiers à partir de 3496.2-1 sont conservés intégralement sur papier et devront faire l'objet d'un échantillonnage une fois la numérisation terminée.

Dossiers thématiques (3e série : collectifs). - 1946-1961.

La sous-série comprend des dossiers thématiques retirés des dossiers du Conseil de ville et du Comité exécutif afin de les classer à part, selon leur thématique (entreprise menée par les archivistes au milieu du 20e siècle). Certains de ces dossiers portent des cotes commençant par les lettres suivantes et ayant les significations suivantes :
F pour Fonctionnaires
E pour Égouts
A pour Aqueduc
V pour Virements
La signification des préfixes VP et PS est indéterminée.

La série témoigne des permis émis par l'administration municipale notamment pour : l'installation d'enseignes, de chaudières à eau, de moteurs électriques, de cours à bois, de branchements d'eau pour les systèmes de gicleurs; l'exploitation d'ateliers de réparation de voitures, de kiosques à journaux, de postes d'essence, de terrains de stationnement, de stationnement des voitures taxi, de divers commerces (restaurants, refuges de nuit, maisons de chambres ou de convalescence, magasins d'articles de seconde main, bric-à-brac, cours à ferrailles, …); pour relier des systèmes d'alarme avec le poste de police; pour construire ou agrandir divers bâtiments (écurie, orphelinat, usine, église, synagogue, école,…); pour utiliser des locaux à diverses fins (garderie, enseignement, entrepôts d'automobiles, fonderie, …); pour opérer comme colporteur, guide touristique, masseur ou diseuse de bonne aventure, et finalement pour puiser de l'eau dans des puits tubulaires situés sur les propriétés concernées.

La série comprend de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, des rapports, des avis publics, des mémos, des pétitions de citoyens, des croquis, des plans, des bleus, des dessins techniques et des photographies. Les documents sont en français et en anglais.

Dossiers thématiques (4e série : collectifs). - 1959-1972.

La série porte sur les travaux réalisés dans le cadre d'améliorations locales notamment en ce qui concerne les appels d'offres publics, l'ouverture des soumissions, les contrats accordés, le vote des crédits et l'approbation des paiements aux entrepreneurs; de même que sur les travaux liés aux programmes gouvernementaux de lutte contre le chômage.

La série comprend des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, du Conseil de ville et de la Commission municipale de Québec, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives, des cahiers des charges, des contrats et des plans.

Titre basé sur le contenu de la série.