Dossiers de résolutions (5e série). - 1973-2001
- CA M001 VM001-05-2
- Sous-série
- 1973-2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La sous-série témoigne des décisions prises par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1973 et 2001. Elle contient des résolutions, des plans, des dossiers de pièces déposées, des enregistrements audiovisuels de séance, etc.
INSTRUMENTS DE RECHERCHE
Différents instruments de recherche donnent accès aux dossiers décisionnels.
1974-1983
Il existe 3 types d'index numérisés, accessible à partir du catalogue :
Index des noms et raisons sociales : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/index-des-noms-et-raisons-sociales
Index des sujets : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/index-des-sujets
Index des rues et des ruelles : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/index-des-rues-et-ruelles
1983-1997
L'application "Registre des dossiers", accessible uniquement par le personnel des archives
1997-2001
L'application GDD (gestionnaire des dossiers décisionnels), accessible uniquement par le personnel des archives.