- CA M001 VM097-05-01
- Sous-série
- 1978-1985
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
La sous-série comprend les macro-inventaires par quartiers ainsi que les analyses faites subséquemment.
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Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
La sous-série comprend les macro-inventaires par quartiers ainsi que les analyses faites subséquemment.
Répertoire de toponymie. - [198-]-1993
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
La sous-série comprend le répertoire de toponymie de Montréal mis sur pied en 1991. Le répertoire recense notamment l'origine des noms de rues et de lieux publics montréalais. Ce répertoire prendra éventuellement une forme numérique web.
Fait partie de Fonds Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal (1642-1992). - 1988-1993
Subventions et commandites . - 1994-1997
Fait partie de Fonds Régie intermunicipale de gestion des déchets sur l'île de Montréal (RIGDIM). - 1985-2001
Sous-série portant sur des demandes de subventions et de commandites présentées à la régie. Sous-série contenant des programmes d'activités et de la correspondance.
Fait partie de Fonds Régie intermunicipale de gestion des déchets sur l'île de Montréal (RIGDIM). - 1985-2001
Fait partie de Fonds Régie intermunicipale de gestion des déchets sur l'île de Montréal (RIGDIM). - 1985-2001
Sous-série portant sur trois rapports relatifs à la gestion des matières recyclables. Sous-série contenant des trois microfilms intitulés : Analyse écologique/Étude d'impact sur l'environnement, Étude d'impact sur l'environnement, Contrats d'approvisionnement de déchets solides.
Fait partie de Fonds Association des chefs de services d'incendie du Montréal métropolitain. - 1966-2003.
Sous-série portant sur la sécurité des pompiers et sur leur formation. Sous-série contenant des rapports, des publications et de la correspondance.
Fait partie de Fonds Association des chefs de services d'incendie du Montréal métropolitain. - 1966-2003.
Sous-série portant sur la protection du public. Sous-série contenant des imprimés, des projets, de la correspondance et des mémoires.
Règlements du village. - 1878-1895
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Sous-série contenant les règlements du village de Saint-Louis du Mile-End de 1 à 80 accompagnés des avis publics et des certificats de publication.
Rôles spéciaux de cotisation pour l'égout commun. - 1890-1910
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Sous-série contenant des rôles où est déterminée la cotisation à percevoir pour l'égout commun, compilée par numéro d'ordre de comptes.
Correspondance de l'ingénieur. - 1890-1909
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Sous-série témoignant des travaux publics en général exécutés et dirigés par Joseph-Émile Vanier, ingénieur civil, pour la municipalité de Saint-Louis. Sous-série comprenant principalement de la correspondance des rapports d'exécutions de travaux, de rapports de dépenses, des bilans financiers récapitulatifs, des demandes de paiement d'honoraires ainsi que des plans, des requêtes et des soumissions.
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Sous-série contenant des grands livres comptables. Certains registres contiennent un index.
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Sous-série contenant des registres de paie des employés.
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Sous-série portant sur les causes jugées devant les tribunaux de la municipalité. Sous-série contenant des plumitifs.
Dossiers de séance (1ère série : compléments). - 1914-1929.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La sous-série comprend des rapports et dossiers créés par le conseil de ville entre 1914 et 1929. Les dossiers contiennent principalement de la correspondance ainsi que différents documents relatifs au Conseil de ville comme des discours du maire, des règlements, des coupures de presse et des extraits de procès-verbaux. S'ils correspondent à la période de création des 2e et 3e séries de dossiers de résolution du conseil de ville (VM001-2 et VM001-3), ces dossiers n'ont pas de lien direct avec une prise de décision. C'est pourquoi ils ont plutôt été conservés à la suite de la 1ère série à l'époque de leur création.
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Correspondance . - 15 mars 1961 - 7 août 1961
Fait partie de Fonds Commission de sécurité publique . - [7 mars 1961? - avant le 19 mars 1970]
Sous-série portant sur le recrutement des membres de la Commission de sécurité publique et sur des demandes de renseignement. Sous-série comprenant de la correspondance.
Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en français et en anglais.
Composition . - [Entre octobre 1961 et mai 1969]
Fait partie de Fonds Commission de sécurité publique . - [7 mars 1961? - avant le 19 mars 1970]
Sous-série portant sur la composition de la Sous-commission préposée aux mesures d'urgence et à la défense civile. Sous-série comprenant un organigramme et des listes de membres.
Titre basé sur le contenu des documents. Documents en français et en anglais.
Composition . - [Après le 10 octobre 1961 - avant le 26 juin 1963]
Fait partie de Fonds Commission de sécurité publique . - [7 mars 1961? - avant le 19 mars 1970]
Sous-série portant sur la composition du Comité consultatif de la Sous-commission préposée aux mesures d'urgence et à la défense civile. Sous-série comprenant des listes de membres.
Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en français et en anglais.
Séances . - 9 novembre 1961 - 1er décembre 1961
Fait partie de Fonds Commission de sécurité publique . - [7 mars 1961? - avant le 19 mars 1970]
Sous-série portant sur la convocation aux réunions du Comité consultatif de la Sous-commission préposée à la prévention des accidents. Sous-série comprenant des avis de convocation.
Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en français et en anglais.
Fait partie de Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895
Fait partie de Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895