Sous-série portant sur le congrès de 1985. Sous-série constituée du dossier de congrès de Jean Doré.

Sous-série portant sur les activités du comité de préparation du congrès. La sous-série témoigne de l'organisation et de la préparation des congrès, notammement en ce qui a trait à la logistique, à la planification du déroulement, à la production de directives et de procédures pour les mini-congrès, à la préparation des documents pour les congrès et à l'inscription des participants. Sous-série comprenant principalement des listes de membres du comité de préparation du congrès et du personnel d'organisation, des échéanciers, des directives et des documents préparatoires pour les mini-congrès et le congrès, des documents soumis par les diverses instances du parti, des propositions des mini-congrès, des documents soumis par les diverses instances du parti, des propositions des mini-congrès, des listes d'inscription des délégués et des observateurs au congrès. Le comité est également connu sous le nom de comité du congrès et comité d'organisation du congrès.
Documents en français, en anglais et en grec.

Sous-série témoignant partiellement des activités du comité sports et loisirs. Sous-série constituée d'un texte prononcé lors d'une conférence de presse et d'un énoncé de politique du loisir à Montréal.

Sous-série portant sur l'administration des finances du parti. Sous-série constituée entre autres de prévisions budgétaires, de budgets, de journaux généraux, de grands livres, d'états financiers, de rapports finaux de vérificateurs.

Contient 4 dossiers tirés de l'ACQ-0306 [R45-02-1B-03] et intitulés :
"Budget 91" : Dépenses des élus
"Budget 91" : Rapport sur les dépenses
"B-1.2 Budget du conseil des élus-es 1990" : Rapport sur les dépenses
"B-1 Budget du conseil des élus-es" : prévisions budgétaires, rapports financiers, budget, compte rendus de réunions du comité du budget (1987-1989)

Sous-série concernant principalement la préparation de sessions de formation organisées par le comité de formation. Sous-série constituée de documents d'information préparés par le comité de formation, de rapports et de documents concernant les sessions de formation.

Sous-série témoignant de certaines réunions du comité d'organisation ainsi que de ses activités, notamment l'évaluation de l'état de l'organisation des associations locales. Sous-série comprenant principalement des procès-verbaux du comité de coordination et de la correspondance.
Documents en français et en anglais.

La sous-série contient en plus 0,5 cm de documents de l'ACQ-0306 d'un dossier intitulé "Représentant officiel - Agent officiel" dans lequel se trouvent principalement de la correspondance relative aux rapports financier du RCM pour les années 1978 à 1980 [R45-02-1B-03].

Sous-série portant sur le comité développement économique. Sous-série contituée d'un dossier comprenant de la correspondance, des ordres du jour, des notes et de la documentation.
Documents en français et en anglais.

Sous-série portant sur les travaux du comité de la charte. Sous-série témoignant des principaux projets étudiés soit le fonctionnement du conseil municipal, le financement des partis politiques municipaux, la reconnaissance des conseils de quartier comme entité légale ainsi que les modifications à la carte électorale et au système électoral. Sous-série comprenant principalement des projets d'amendements, des rapports et des mémoires. Le comité est également connu sous le nom de comité de la charte et de la loi de la CUM.

Sous-série témoignant des activités de l'association du district de Côte-des-Neiges, notamment les élections de 1974, le congrès de 1975 et les transactions financières de 1978, de même que les activités du comité logement en 1975 et 1976. Sous-série comprenant des listres de membres, des procès-verbaux, des relevés de transactions et de la documentation.

Sous-série portant sur l'association du district de Maisonneuve, notammenet en ce qui a trait au mini-congrès de 1975 et aux transactions financières de 1978. Sous-série consituée de listes de membres, de relevés de transactions, de bulletins d'information et de documentation.

Sous-série portant sur certaines activités de l'association du district de Rosemont, entre autres, la campagne électorale de 1974 et la lutte concernant le logement. Sous-série constituée d'avis de convocation, de relevés de transactions, de dépliants, le listes de membres, de correspondance et de documents d'information.
Documents en français et en grec.

Sous-série concernant l'association du district de Sainte-Anne. Sous-série constituée de liste de membres, de relevés de transactions, de dépliants et de documents d'information.

Sous-série portant sur les activités de l'association du district de Saint-Édouard, notamment les mini-congrès de 1975 et 1978, la campagne électorale de 1974 et la lutte concernant le logement. Ssous-série comprenant des propostions d'amendement, de la correspondance, des dépliants, des relevés de transactions, des listes de membres et de la documentation.

Sous-série concernant les activiés de l'association du district de Saint-Henri. Sous-série constituée d'avis de convocation, de listes de membres, de dépliants électoraux et de relevés de transactions.

Sous-série portant sur les activités de L,association du district de Saint-Jacques, notamment les mini-congrès de 1975 et 1976 et la lutte relative au logement. Sous-série constituée de correspondance, de proposition d'amendements, de projets d'ordre du jour, de dépliants électoraux, de rapports, de listes de membres et de relevés de transaction.

Sous-série concernant les activités de l'association du district de Snowdon, notamment le mini-congrès de 1975 et les campagnes électorales de 1974 et de 1978. Sous-série constituée de propositions d'amendements, de dépliants électoraux, de rapports, de listes de membres et de relevés de transactions.
Documents en français et en anglais.

Sous-série concernant les activités de l'association du district de Villeray, dont le mini-congrès de 1975, les élections de 1974 et 1978 et la lutte relative au logement. Sous-série comprenant des procès-verbaux, de la correspondance, des propositions d'amendements, des dépliants électoraux, des listes de membres et des relevés de transactions.
Documents en français et en anglais.

Sous-série portant sur les activités des associations locales de l'arrondissement Villeray/Saint-Michel/Parc-Extention, comprenant les districts Saint-Michel, Jean-Rivaud, François-Perrault, Villeray, Octave-Crémazie, Jarry ainsi que Parc-Extention. Sous-série constituée de listes de membres, de liste des scruteurs, d'avis de convocation, de procès-verbaux, de bilan annuel et de communiqués de presse.
Documents en français, en anglais et en grec.

Sous-série portant sur les activités des associations locales de l'arrondissement Rosemont/Petite-Patrie, comprenant les districts Saint-Édouard, Père-Marquette, Louis-Hébert, Étienne-Desmarteau, Marie-Victorin, Bourbonnière et Rosemont. Sous-série constituée de listes de membres, d'avis de convocation, de procès-verbaux, de dossiers de réunions, de dossiers d'investiture et de correspondance.
Documents en français.

Sous-série portant sur les activités des associations locales de l'arrondissement Côte-des-Neiges/Notre-Dame-de-Grâce, comprenant les districts Côte-des-Neiges, Darlington, Victoria, Snowdon, Notre-Dame-de-Grâce, Loyola et Décarie. Sous-série constituée de listes de membres, d'avis de convocation, de procès-verbaux, de dossiers de réunions, de bulletins d'information et de correspondance.
Documents en français et en anglais.

Sous-série portant sur les activités des associations locales de l'arrondissement Sud-Ouest, comprenant les districts Émard, Saint-Paul, Saint-Henri et Pointe Saint-Charles. Sous-série constituée de listes de membres, d'avis de convocation, de procès-verbaux, de notices biographiques des candidats à l'élection et de revues de presse.
Documents en français et en anglais.

Sous-série portant sur les activités des associations locales de l'arrondissement Mercier/Holchelaga/Maisonneuve, comprenant les districts Holchelaga, Maisonneuve, Pierre-de-Coubertin, Longue-Pointe, Honoré-Beaugrand, Tétreaultville et Langelier. Sous-série constituée de listes de membres, d'avis de convocation, de procès-verbaux, de rapports financiers et de revues de presse.
Documents en français.

Sous-série portant sur les CLSC, l'inspection des aliments, la fumée de tabac, les services sociaux, les organismes d'éducation populaire, l'enfance et la jeunesse, l'appauvrissement et les garderies, la politique du développement culturel, les musées et la Grande bibliothèque ainsi que sur la relance économique et l'emploi. Sous-série contenant des rapports, des communiqués, des mémoires, des notes et de la correspondance.
Documents en français et en anglais.