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Description archivistique
Sous-série Français
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Négatifs 10 x 12,5 mm. - [1959] - Janvier 1964.

La sous-série témoigne principalement des travaux de démolition et de construction du site de la Place des Arts, aussi documentés par des plans, des esquisses et des maquettes. Elle compte aussi des reportages sur l’emblème de la Place des Arts.
Elle contient des négatifs en noir et blanc.

Affaires scolaires . - 1836-1842

La sous-série témoigne de l'élaboration de l'Acte pour l'établissement des écoles normales et, par extension, de la réforme éducative effectuée sous l'administration de Louis-Hippolyte La Fontaine.

La sous-série contient les transcriptions des brouillons de l'Acte pour l'établissement des écoles normales, de mêmes que celles des procès-verbaux des réunions des comités relatifs aux écoles normales.

Titre basé sur le contenu de la série.
Le document est anglais et en français.

Documents de la Roberston & Masson Co . - 1818-1847

Cette sous-série porte sur les finances et les activités de la Roberston & Masson Co. La sous-série comprend des reçus, des factures, des billets de change (avril 1818-octobre 1847) et des chèques (janvier 1825-décembre 1826).

Titre basé sur le contenu de la sous-série. Les documents sont en anglais.

Affaires gouvernementales . - 1840-1851

La sous-série documente les activités de Louis-Hippolyte La Fontaine en tant que membre du Conseil exécutif, mais surtout à titre de procureur-général du Bas-Canada entre 1842 et 1843 et comme procureur-général et premier ministre du Canada de 1848 à 1851. À cet égard, la série témoigne de l'administration du pays par le ministère La Fontaine-Baldwin, puis par le gouvernement La Fontaine. Elle renseigne sur les décisions prises par le Conseil exécutif relativement aux affaires publiques, de même qu'elle témoigne des avis de La Fontaine relatifs à ces dernières, par exemple l'adoption des projets de loi, les causes portées devant les tribunaux, etc.

La sous-série renferme deux cahiers de lettres écrites ou reçues par La Fontaine entre 1843 et 1851 avec divers contemporains impliqués dans la politique canadienne notamment R. Dunbar, E. Parent, J. Leslie, J. W. Dunscomb, L. T. Drummond, T. Aylwin, J. Bouthillier et, surtout, le secrétaire provincial D. Daly. La sous-série contient également les procès-verbaux du Conseil exécutif de 1842 à 1846, les avis de La Fontaine sur diverses affaires publiques et judiciaires et plusieurs extraits de documents judiciaires relatifs à des causes portées devant le procureur-général.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.

Histoire seigneuriale . - 1846-1855

La sous-série témoigne du régime seigneurial tel qu'il était appliqué principalement sous le Régime français, mais également sous le Régime britannique. Elle informe des différentes lois et règlements relatifs au régime seigneurial et élaborés et modifiés au fil des ans. Elle renseigne également sur le système de concession des terres, sur la procédure de confiscation des tenures en cas de haute trahison, sur les pouvoirs du Gouverneur et de l'Intendant à l'intérieur de ce régime, ainsi que sur les différentes procédures judiciaires relatives aux conflits entourant la concession, la vente, le legs ou le don de terres, notamment les enquêtes et les jugements. Enfin, la sous-série contient des informations sur plusieurs fiefs des régions de Québec, Trois-Rivières et Montréal. À ce titre, la sous-série comporte tout un volume consacré au fief Nazareth (aujourd'hui la Cité du multimédia à Montréal).

La sous-série renferme quatorze volumes regroupant différents documents : notes personnelles de Louis-Hippolyte La Fontaine sur le système seigneurial, extraits d'enquêtes et de jugements relatifs à des procès sur des litiges autour de concessions, extraits d'ouvrages à caractère historique sur le système seigneurial, transcriptions d'actes de concession, extraits des registres du Conseil d'État, textes de loi ou de règlements, etc. Elle contient également diverses notes et coupures de presse sur les affaires seigneuriales, notamment des extraits de documents présentés à la Cour sur la tenure seigneuriale.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.

Cour supérieure : Districts de Montréal et de Québec . - 1856-1857

La sous-série témoigne des activités de la Cour supérieure. Elle porte sur les causes présentées devant ce tribunal à Montréal entre 1856 et 1857 et à Québec en 1857.

La sous-série contient des extraits des procédures judiciaires entamées durant cette période et dans ces deux districts comme les comparutions, les dépositions, les sentences et les enquêtes.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.

Cour du banc de la reine . - 1854-1858

La sous-série témoigne des activités de Louis-Hippolyte La Fontaine à la tête de la Cour du banc de la reine entre 1854 et 1858. Elle rend compte des décisions prise par ce tribunal relativement aux différentes causes, criminelles ou non, entendues durant cette période.

La série contient les notes professionnelles de La Fontaine prises lors de son mandat de juge en chef de la Cour du banc de la reine et consignées sous forme de journal de bord en huit volumes.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.

Cour du banc de la reine

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