Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 1886 résultats

Description archivistique
Sous-série Français
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

20 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Programme et structure du RCM . - 1974-1998

Sous-série portant sur les orientations du parti, sur sa structure et sur le régime électoral municipal. Sous-série contenant le programme du parti, les statuts, des imprimés, des rapports, des communiqués de presse, des allocutions, des notes et des diapositives.

La sous-série contient aussi le dossier suivant, tiré de l'ACQ-0306 [R45-02-1B-03] :
"Statuts du RCM" : copie des statuts (1985)

Assemblées de la CDUM. - 7 novembre 1995 - 21 mai 1996

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de novembre 1995 à mai 1996, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, périmètres et adresses), ainsi que les recommandations de la CDUM, les résolutions du conseil exécutif et de la correspondance externe.

Résultats 1 à 25 sur 1886