Résultats électoraux : documentation. - 1833-2005.
- CA M001 MTL102-3-00
- Sous-série
- 1833-2005
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
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Résultats électoraux : documentation. - 1833-2005.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier :
Saint-Antoine (bobine 894)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1847.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier :
Sainte-Marie (bobine 894)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1848.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier:
Saint-Louis (bobine 894)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1849.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier:
Saint-Louis (bobine 894)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1850.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier:
Sainte-Anne (bobine 894)
Saint-Antoine (bobine 894)
Centre (bobine 894)
Est (bobine 894)
Saint-Jacques (bobine 894)
Saint-Laurent (bobine 894)
Saint-Louis (bobine 894)
Sainte-Marie (bobine 894)
Ouest (bobine 894)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1851.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1852.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier:
Sainte-Anne (bobine 894)
Saint-Antoine (bobine 894)
Centre (bobine 894)
Est (bobine 894)
Saint-Jacques (bobine 894)
Saint-Laurent (bobine 894)
Saint-Louis (bobine 894)
Sainte-Marie (bobine 894)
Ouest (bobine 894)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier:
Sainte-Anne (bobine 893)
Saint-Antoine (bobine 893)
Centre (bobine 893)
Est (bobine 893)
Saint-Jacques (bobine 893)
Saint-Laurent (bobine 893)
Saint-Louis (bobine 893)
Sainte-Marie (bobine 893)
Ouest (bobine 893)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1853.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier:
Sainte-Anne (bobine 893)
Saint-Antoine (bobine 893)
Centre (bobine 893)
Est (bobine 893)
Saint-Jacques (bobine 893)
Saint-Laurent (bobine 893)
Saint-Louis (bobine 893)
Sainte-Marie (bobine 893)
Ouest (bobine 893)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1854.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1855.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier:
Sainte-Anne (bobine 892)
Saint-Antoine (bobine 892)
Centre (bobine 892)
Est (bobine 892)
Saint-Jacques (bobine 892)
Saint-Laurent (bobine 892)
Saint-Louis (bobine 892)
Sainte-Marie (bobine 892)
Ouest (bobine 892)
Collection de chansons, histoires, mots d'esprits
Fait partie de Collection Edouard-Zotique Massicotte. - 1850-1947
Programme et structure du RCM . - 1974-1998
Fait partie de Fonds Rassemblement des citoyens et citoyennes de Montréal (RCM) . - 1974-2001
Sous-série portant sur les orientations du parti, sur sa structure et sur le régime électoral municipal. Sous-série contenant le programme du parti, les statuts, des imprimés, des rapports, des communiqués de presse, des allocutions, des notes et des diapositives.
La sous-série contient aussi le dossier suivant, tiré de l'ACQ-0306 [R45-02-1B-03] :
"Statuts du RCM" : copie des statuts (1985)
Planification et gestion générale
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Assemblées de la CDUM. - 7 novembre 1995 - 21 mai 1996
Fait partie de Fonds Commission du développement urbain de Montréal. - 1995-2001
La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de novembre 1995 à mai 1996, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, périmètres et adresses), ainsi que les recommandations de la CDUM, les résolutions du conseil exécutif et de la correspondance externe.
Dossiers de résolutions du Conseil de Ville. - 2001 -
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal à compter de 2001.
Dossiers de résolutions (2005). - Décembre 2005
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2005.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.