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Description archivistique
Sous-série Français
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Dossiers de résolutions (2024). - 2024

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2024.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2023). - 2023

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2023.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2022). - 2022

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 222.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2021). - 2021

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2021.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2020). - 2020

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2020.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2019). - 2019

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2019.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Les plans pour le dossier CG19-0015 sont entreposés à l'externe dans la boîte 2019-002161.

Dossiers de résolutions (2018). - 2018

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2018.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Les plans pour le dossier CG18-0065-S sont entreposés à l'externe dans la boîte 2019-002161.

Dossiers de résolutions (2017). - 2017

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2017.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2016). - 2016

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2016.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2015). - 2015

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2015.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2014). - 2014

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2014.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Décisions du directeur général. - 2013-

La sous-série porte sur les décisions déléguées du directeur général de la Ville de Montréal. Les décisions sont versées dans le GDD mais la série a été constituée à la demande du directeur général.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Dossiers de résolutions (2013). - 2013

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2013.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Capitol Industries. - 2012-2013

Négatifs complets d'où les épreuves de la série 1 sont tirées.
Pour connaitre le numéro du négatif correspondant à une épreuve, voir la description des pièces de la série 1.

Rue Saint-Hubert. - 2012

Négatifs complets d'où les épreuves de la série 2 sont tirées.
Pour connaitre le numéro du négatif correspondant à une épreuve, voir la description des pièces de la série 2.

Enregistrements audiovisuels des séances publiques. - 2012-

En décembre 2012, les séances du comité exécutif deviennent publiques et sont enregistrées à des fins de diffusion sur le Web.

Les fichiers sont en format mp3, enregistrés sur disques optiques.

2012
5 décembre
12 décembre
19 décembre

2013
9 janvier
16 janvier
23 janvier
30 janvier
6 février
27 février
13 mars
20 mars
27 mars
3 avril
10 avril
17 avril
24 avril
1er mai
8 mai
15 mai
22 mai
29 mai

5800 rue Saint-Denis. - 2012

Négatifs complets d'où les épreuves de la série 3 sont tirées.
Pour connaitre le numéro du négatif correspondant à une épreuve, voir la description des pièces de la série 3.

Dossiers de résolutions (2012). - 2012

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2012.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

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