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Description archivistique
Sous-série Texte
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Règlements du conseil d'agglomération. - 2005-

La sous-série porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération depuis 2005 et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

À compter de 2003, le Greffe de la Ville de Montréal introduit un nouveau mode de numérotation des règlements modifiés : un règlement qui modifie un règlement adopté antérieurement porte le même numéro que le règlement qu'il modifie, suivi d'un numéro séquentiel. Par exemple, le règlement qui modifie le règlement RCG 05-001 (adopté en 2005) porte le numéro RCG 05-001-1, et ce peu importe l'année au cours de laquelle le règlement modifiant est adopté.

Plans de Jacques Greber. - 1946, 1952-1953

La sous-série porte sur la représentation territoriale de l'île de Montréal par l'urbaniste Jacques Greber. Elle comprend un plan général de l'île et de ses environs constitué de 9 sections et des plans du quartier de l'hôtel de ville. Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Index (2e série). - 1910-1913

Index transcrits en 2021 depuis les originaux manuscrits.

Originaux :
029-01-06-01 et 029-01-06-02 : Index des dossiers de résolutions créés par le conseil de ville entre 1910 et 1913 : 2 registres (A à K et L à Z).
001-02-08-02 : Index des dossiers de résolutions par sujets divers créés par le conseil de ville de 1910 à 1913 : 2 registres inaccessibles (1910-1912 et 1912-1913).

Viaduc. - 20 juillet 1900 - 27 avril 1905

Sous-série portant sur le projet et la réalisation du viaduc des rues Sainte-Élizabeth et Saint-Jean par Joseph-Émile Vanier. Sous-série contenant des estimations, des notes, des plans et de la correspondance. Titre basé sur le contenu des doucments. Documents en français et en anglais.

Expropriations. - 4 octobre 1897 - 2 novembre 1911

Sous-série portant sur les parties des terrains expropriés pour le prolongement, l'élargissement ou le redressement des rues de la municipalité. Sous-série contenant des plans, des rapports et de la correspondance. Titre basé sur le contenu des documents. Documents en français.

Réclamations et litiges. - 20 octobre 1894 - 12 septembre 1911

Sous-série portant sur les réclamations en dommage adressées à la municipalité par des citoyens, relativement à des changements de niveaux, des puisards défectueux, une insuffisance des canalisations d'égout, le rehaussement et l'élargissement de rues, et des inondations de caves. Sous-série contenant des rapports, des évaluations, des plans, des comptes rendus de séances du conseil et de la correspondance. Titre basé sur le contenu des documents. Documents en français et en anglais.

États financiers. - 1879 - 1909

Sous-série portant sur les finances de la municipalité de Saint-Louis. Dossiers contenant des rapports du secrétaire trésorier, des états de comptes des auditeurs, des actes de répartition, des états de recettes et de déboursés, des rapports de dettes consolidées et des dettes flottantes, un certificat de recherche ainsi que des bilans annuels.

Affaires scolaires . - 1836-1842

La sous-série témoigne de l'élaboration de l'Acte pour l'établissement des écoles normales et, par extension, de la réforme éducative effectuée sous l'administration de Louis-Hippolyte La Fontaine.

La sous-série contient les transcriptions des brouillons de l'Acte pour l'établissement des écoles normales, de mêmes que celles des procès-verbaux des réunions des comités relatifs aux écoles normales.

Titre basé sur le contenu de la série.
Le document est anglais et en français.

Règlements du conseil municipal. - 2002-

La sous-série porte sur la réglementation adoptée par le conseil municipal depuis 2002 et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

À compter de 2003, le Greffe de la Ville de Montréal introduit un nouveau mode de numérotation des règlements modifiés : un règlement qui modifie un règlement adopté antérieurement porte le même numéro que le règlement qu'il modifie, suivi d'un numéro séquentiel. Par exemple, le règlement qui modifie le règlement 02-039 (adopté en 2002) porte le numéro 02-039-1, et ce peu importe l'année au cours de laquelle le règlement modifiant est adopté.