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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Dossier Français
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Place Viger (plan p9). - 1817
Place Viger (plan p9). - 1817
Heures de convocation aux assemblées : relevé de 1833 à 1840
Heures de convocation aux assemblées : relevé de 1833 à 1840
Règlements 1 à 5. - 1840
Règlements 1 à 5. - 1840
Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1840
Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1840
Inscription bilingue dans la rédaction des procès-verbaux des assemblées. - 1840-1949
Inscription bilingue dans la rédaction des procès-verbaux des assemblées. - 1840-1949
Cession de rues à la Ville par M. J. S. McCord, dans le quartier Sainte-Anne : rues Murray, Young...
Cession de rues à la Ville par M. J. S. McCord, dans le quartier Sainte-Anne : rues Murray, Young, Shannon, Eleanor, Colborne, Sainte-Anne, Dalhousie, Ottawa, William et ruelle Hughes. - 1841
Incorporation de Montréal. Report of the special Comittee on the Amendments necessary to the Ordi...
Incorporation de Montréal. Report of the special Comittee on the Amendments necessary to the Ordinance Incorporating the City. - 1841
Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1841
Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1841
Règlements 6 à 52. - 1841
Règlements 6 à 52. - 1841
Registre des règlements 1ere série : 1 à 27. - 1840-1841
Registre des règlements 1ere série : 1 à 27. - 1840-1841
Centre civique. Plan Vattemare : édifices municipaux. Construction de bâtisses abritant l'Hôtel d...
Centre civique. Plan Vattemare : édifices municipaux. Construction de bâtisses abritant l'Hôtel de Ville, le Bureau de poste, le Merchant's exchange,le Trinity House, etc. Projet. - 1841
Procès-verbaux : volume 1. - 1840-1841
Procès-verbaux : volume 1. - 1840-1841
Procès-verbaux : volume 2. - 1841
Procès-verbaux : volume 2. - 1841
Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1842
Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1842
Procès-verbaux : volume 4. - 1842
Procès-verbaux : volume 4. - 1842
Règlements 53 à 104. - 1842
Règlements 53 à 104. - 1842
Re : Amendements à l'acte d'incorporation . - 1840-1842
Re : Amendements à l'acte d'incorporation . - 1840-1842
Registre des règlements 1ere série : 72 à 104. - 1842
Registre des règlements 1ere série : 72 à 104. - 1842
Deuxième centenaire de Montréal. - 17 mai 1842.
Deuxième centenaire de Montréal. - 17 mai 1842.
Registre des règlements 1ere série : 28 à 71. - 1841-1842
Registre des règlements 1ere série : 28 à 71. - 1841-1842
Réception civique au gouverneur général Sir Charles Bagot le 21 mai 1842
Réception civique au gouverneur général Sir Charles Bagot le 21 mai 1842
Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1842
Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1842
Corporation of Montreal. Minutes of Proceedings in Council. - 1840-1842
Corporation of Montreal. Minutes of Proceedings in Council. - 1840-1842
Mme Veuve Émilie Gamelin, fondatrice de la Communauté des Sœurs de la Providence : exemption de t...
Mme Veuve Émilie Gamelin, fondatrice de la Communauté des Sœurs de la Providence : exemption de taxes municipales par le conseil municipal le 10 février 1843.
Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1843
Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1843
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