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Description archivistique
Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921 Dossier Texte
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Règlements. - 1884-1903

Dossier contenant les feuillets imprimés des règlements 1 à 3, 5, 6, 8 à 11, 13 à 16, 27, 30 à 32, 34, 35, 41 à 45, 49, 56, 59, 60, 62, 68 à 71, 75, 77 à 82, 84, 91 à 96.

Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1909 - septembre 1910

Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire. (Deuxième registre de l'année 1909 et troisième de l'année 1910. Le premier registre de l'année 1909 se retrouve au registre coté P25/A3,6. Les premiers et deuxième registres de l'année 1910 se retrouvent respectivement aux registres cotés P25/A3,5 et P25/A3,8.).

Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1910

Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire. (Premier registre de l'année 1910. Les deuxième et troisième registres se retrouvent respectivement aux registres cotés P25/A3,5 et P25/A3,7.).

Alignement et nivellement des rues . - 4 novembre 1892 - 5 mars 1913

Dossier portant sur des tracés d'alignement de rues et sur des demandes de nivellement de rues exécutés par Joseph Émile Vanier à la requête de la Cité de Maisonneuve, ainsi que sur l'empiétement de constructions sur le domaine public ou sur des lots adjacents. Dossier contenant de la correspondance, des pemis de bâtir et 2 plans.

Annexion. - 21 août 1890 - 22 mars 1916

Dossier portant sur l'annexion de Maisonneuve à Montréal, ainsi que sur le projet de Montréal d'annexer d'autres villes adjacentes à son territoire. Dossier contenant de la correspondance, des comptes rendus de la Commission d'annexion, des états comptables, des pétitions et des extraits des délibérations du conseil de la cité de Maisonneuve.

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