Procès-verbaux. - 6 février 1884 - 30 décembre 1889
- CA M001 P025-A-1-D001
- Dossier
- 6 février 1884 - 30 décembre 1889
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
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Procès-verbaux. - 6 février 1884 - 30 décembre 1889
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 7 janvier 1890 - 19 août 1893
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 8 avril 1914 - 15 septembre 1915
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 6 juin 1917 - 9 février 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre contenant les règlements numérotés de 1 à 73.
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier contenant les feuillets imprimés des règlements 1 à 3, 5, 6, 8 à 11, 13 à 16, 27, 30 à 32, 34, 35, 41 à 45, 49, 56, 59, 60, 62, 68 à 71, 75, 77 à 82, 84, 91 à 96.
Règlements. - 20 janvier 1904 - 30 mai 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier contenant les feuillets imprimés des règlements 102, d'une partie du 107, 108, 110, 119 à 121, 123 à 129, 132, 134a à 142c, 142f, 143a, 143b, 143e, 143l et 145.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - 30 septembre 1893 - 20 octobre 1902
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - 30 septembre 1894 - février-mars 1906
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1907
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1908
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire. (La suite de la compilation se retrouve au registre coté P25/A3,5.).
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1908 - septembre 1910
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire. (La première partie du registre constitue la suite du recensement de 1908 et le reste représente le deuxième registre de 1910.).
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1909
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire. (Premier registre de l'année 1909. La suite de la compilation se retrouve au registre coté P25/A3,7.).
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1909 - septembre 1910
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire. (Deuxième registre de l'année 1909 et troisième de l'année 1910. Le premier registre de l'année 1909 se retrouve au registre coté P25/A3,6. Les premiers et deuxième registres de l'année 1910 se retrouvent respectivement aux registres cotés P25/A3,5 et P25/A3,8.).
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1910
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire. (Premier registre de l'année 1910. Les deuxième et troisième registres se retrouvent respectivement aux registres cotés P25/A3,5 et P25/A3,7.).
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1911
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1911
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire.
Appraisal of the Properties of the City of Maisonneuve, P.Q. - 30 juin 1914
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rapport préparé par la compagnie The Canadian Appraisal sur l'état et la valeur des immeubles publics, propriétés de la Cité de Maisonneuve.
Certificate of appraisal. - 30 juin 1914
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Certificat attestant de la valeur monétaire des immeubles publics, propriétés de la cité de Maisonneuve. Original signé et oblitéré.
Alignement et nivellement des rues . - 4 novembre 1892 - 5 mars 1913
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des tracés d'alignement de rues et sur des demandes de nivellement de rues exécutés par Joseph Émile Vanier à la requête de la Cité de Maisonneuve, ainsi que sur l'empiétement de constructions sur le domaine public ou sur des lots adjacents. Dossier contenant de la correspondance, des pemis de bâtir et 2 plans.
Allocation et aide pécuniaire. - 14 juin 1892 - 12 décembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des contributions faites par la cité de Maisonneuve à des organismes charitables, à des hôpitaux et à des Sociétés. Dossier contenant de la correspondance.
Allocation et aide pécuniaire. - 9 juin 1897 - 24 novembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les contributions de la cité de Maisonneuve à des organismes charitables, à des Églises, à une école et à des organismes de sports amateurs. Dossier contenant de la correspondance.
Amendements à la charte. - 1888 - 20 septembre 1912
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les amendements à la charte de la cité de Maisonneuve. Dossier contenant de la correspondance, des mémoires et des textes de loi.
Amendements à la charte. - 22 janvier 1912 - 22 décembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les amendements à la charte de la cité de Maisonneuve. Dossier contenant de la correspondance, des extraits des délibérations du conseil de la cité de Maisonneuve, des textes de loi, des états comptables.
Annexion. - 21 août 1890 - 22 mars 1916
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'annexion de Maisonneuve à Montréal, ainsi que sur le projet de Montréal d'annexer d'autres villes adjacentes à son territoire. Dossier contenant de la correspondance, des comptes rendus de la Commission d'annexion, des états comptables, des pétitions et des extraits des délibérations du conseil de la cité de Maisonneuve.