Procès-verbaux . - 1953 - 4 janvier 1960
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier témoigne des décisions du conseil municipal réuni en assemblée publique. Le dossier contient des procès-verbaux.
Procès-verbaux . - 4 janvier 1960 - 1961
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier témoigne des décisions du conseil municipal réuni en assemblée publique. Le dossier contient des procès-verbaux.
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier témoigne des décisions du conseil municipal réuni en assemblée publique. Le dossier contient des procès-verbaux.
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier témoigne des décisions du conseil municipal réuni en assemblée publique. Le dossier contient des procès-verbaux.
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier témoigne des décisions du conseil municipal réuni en comité plénier. Le dossier contient des procès-verbaux.
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier témoigne des décisions du conseil municipal réuni en comité plénier. Le dossier contient des procès-verbaux.
Registre des règlements nos 1 à 73 . - 1954-1962
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur les règlements adoptés par le conseil municipal. Le dossier est constitué d'un registre de règlements.
Registre des règlements nos 74 à 86 . - 1962-1963
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur les règlements adoptés par le conseil municipal. Le dossier est constitué d'un registre de règlements.
Registre des règlements nos 87, 88 et 2840 . - 1963
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur les règlements adoptés par le conseil municipal. Le dossier est constitué d'un registre de règlements. Le titre est basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur la situation financière de Rivière-des-Prairies au moment de l'annexion à la Ville de Montréal en juillet 1963. Ce dossier contient les états financiers au 31 décembre 1961 et 1962, le budget 1963, une liste des revenus et dépenses, une liste des réclamations, une liste des comptes à payer et un mémoire du directeur des finances de la Ville de Montréal. Ce dossier contient également des ententes avec des entrepreneurs en vigueur au moment de l'annexion.
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur les créances à régler au moment de l'annexion. Le dossier contient des tableaux et de la correspondance.
États financiers . - 1953-1962
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur le bilan financier annuel.
Le dossier contient des états financiers.
Liste des chèques émis . - 1961-1963
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur les chèques émis. Le dossier contient des rapports.
Chèques en circulation . - 1961-1964
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur des chèques annulés. Le dossier contient des chèques et de la correspondance.
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur les opérations comptables. Le dossier contient des états financiers, des budgets, un résumé des dépenses, deux registres d'opérations comptables.
Accidents du travail . - 1961-1963
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur les accidents de travail subis par les employés municipaux. Le dossier contient des rapports d'accident, des rapports médicaux et de la correspondance.
Ministère de la famille et du bien-être social . - 1959-1970
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur les prestations d'aide sociale accordées à des résidants de Rivière-des-Prairies. Le dossier contient des formulaires et de la correspondance.
Les documents sont en français.
Copies séances du conseil . - 1962-1963
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur les décisions du conseil municipal soumises à l'approbation de la Commission municipale de Québec pendant la période de tutelle. Le dossier contient des extraits de procès-verbaux et de la correspondance.
Les documents sont en français.
Règlements 42, 50 et 52 . - 1962-1964
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur trois règlements d'emprunt aux fins de pavage de rues. Le dossier contient une copie de chacun des règlements, des documents comptables et de la correspondance.
Les documents sont en français.
Ile Jésus Construction Limitée . - 1962-1964
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur le contrat accordé à Ile Jésus Construction Limitée pour le pavage des rues. Le dossier contient de la correspondance.
Les documents sont en français.
Maurice Moiriat Inc. . - 1959-1973
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur une réclamation déposée par l'entreprise Maurice Moiriat Inc. pour défaut de paiement. Le dossier contient des documents comptables et de la correspondance.
Les documents sont en français.
Ledoux et Rondeau . - 1960-1965
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur la facturation de la firme d'arpenteurs-géomètres Ledoux et Rondeau. Le dossier contient des notes d'honoraires professionnels et de la correspondance.
Les documents sont en français.
Registre des contrevenants . - 1955-1956
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur les contrevenants ayant été jugés par la cour municipale. Le dossier comprend un registre.
Les documents sont en français.
Registre des audiences . - 1960-1963
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur les contrevenants ayant été jugés par la cour municipale. Le dossier comprend un registre.
Les documents sont en français.
Fait partie de Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973
Le dossier porte sur les contrevenants ayant été jugés par la cour municipale. Le dossier comprend des listes.
Les documents sont en français.