- CA M001 VM001-01-2-005-D004b
- Dossier
- 1817
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Heures de convocation aux assemblées : relevé de 1833 à 1840
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Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1840
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Inscription bilingue dans la rédaction des procès-verbaux des assemblées. - 1840-1949
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Registre des règlements 1ere série : 1 à 27. - 1840-1841
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Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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Procès-verbaux : volume 1. - 1840-1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 2. - 1841
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Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1842
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 4. - 1842
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Re : Amendements à l'acte d'incorporation . - 1840-1842
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Registre des règlements 1ere série : 72 à 104. - 1842
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Registre des règlements 1ere série : 28 à 71. - 1841-1842
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Deuxième centenaire de Montréal. - 17 mai 1842.
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Réception civique au gouverneur général Sir Charles Bagot le 21 mai 1842
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Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1842
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Corporation of Montreal. Minutes of Proceedings in Council. - 1840-1842
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Copie manuscrite. Documents reçus aux archives en juin 1997.
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Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1843
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