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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Dossier Français
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Permis: chaudières: échantillons entre 85001: de 1 à 90. - 1946-1948.

Le dossier porte sur les autorisations accordées ou refusées par la Ville de Montréal pour l'installation de chaudières. Le dossier comprend principalement de la correspondance, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des pétitions, des avis publics et des plans.
Le dossier contient les documents cotés 85001-2 (31 à 60 incl.).

Permis: cours à bois: 85002: de 1 à 105. - 1946-1961.

Le dossier porte sur les autorisations accordées ou refusées par la Ville de Montréal pour l'installation de cours à bois.
Le dossier comprend principalement de la correspondance, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des pétitions, des avis publics et des plans.
Le dossier contient les documents cotés de 85002-1 (1 à 20 incl.) à 85002-6 (101 à 105 incl.).

Permis: garage - entrepôt - atelier: échantillons entre 85003-1 à 85003/492. - 1946-1958.

Le dossier porte sur les autorisations accordées ou refusées par la Ville de Montréal pour l'exploitation de garages, d'entrepôt et d'atelier. Le dossier comprend de la correspondance.
Le dossier contient les documents cotés :
85003-1 (1 à 20 incl.) 15 oct. 1946 au 24 fév. 1947 ; 85003-6 (96 à 115 incl.) 14 janvier au 23 mars 1948 et les dossiers numérotés :
85003/279 (147 rue Saint-Paul O.) - 1951
85003/295 (604, avenue Aird, dossier comprend une pétition de citoyens contre un octroi de permis) 1951
85003/301 (1950, Boul Rosemont, dossier comprend une pétition de citoyens contre un octroi de permis et de la correspondance) 1951
85003/310 (coin rue Saint-Paul et Inspecteur, dossier comprend une pétition de citoyens contre un octroi de permis) 1951
85003/365 (4928 avenue Dunn, dossier comprend une pétition de citoyens contre un octroi de permis)
85003/367 (6850 Upper Lachine, dossier comprend une carte du quartier Notre-Dame-de-Grâce) 1953
85003/376 (coin Beaumont et McEachran) 1953
85003/404 (coin Namur et Mountain Sights) 1954
85003/432 (2125 Evans Lake) 1955
85003/444 (1297 avenue Papineau) 1955
85003/445 (2110 rue Denonville, dossier comprend une pétition de citoyens contre un octroi de permis) 1955
85003/460 (coin Joliette et Chambly) 1956
85003/462 (avenue Charland entre Iberville et Sackville) 1956
85003/465 (1890 rue Cuvillier) 1956
85003/470 (rue Darlington) 1955-1956
85003/487 (1010 rue Lecocq) 1956-1957
85003/491 (rue Mansfield, pour un stationnement) 1957
85003/492 (rue de la Montagne, pour un stationnement. On trouve des dessins d'architecte -bleus- et un croquis imprimé du Pigeon Hole Parking Mountain d'après les plans de Colin H. Copeman) 1958.

Permis: gicleurs: échantillons entre 85004-1 à 881 inclusivement. - 1946-1961.

Le dossier porte sur les branchements d'eau pour les gicleurs automatiques.

Le dossier comprend principalement de la correspondance, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des croquis de lots et des copies d'actes notariés. Le dossier contient les documents suivants :
85004-1 (de 1 à 30 inclusivement)
85004-7 (de 166 à 220 inclusivement)
85004-14 (de 371 à 395 inclusivement)
85004-19 (de 491 à 515 inclusivement, septembre 1954 à janvier 1955)
85004-22 (de 566 à 590 inclusivement, avril à août 1956)
85004-25 (de 641 à 665 inclusivement, septembre 1957 à février 1958)
85004-29 (de 741 à 765 inclusivement, juin à novembre 1959)
85004-31 (de 791 à 815 inclusivement, juin à septembre 1960)
85004-34 (de 861 à 881 inclusivement, mai à août 1961).
Les documents sont en français et en anglais.

Permis: Kiosques à journaux. Échantillonnage de dossiers entre 85005-1 et 995. - 1946-1961.

Le dossier porte sur l'attribution et sur le refus d'attribuer des permis de kiosques à journaux dans la Ville de Montréal.
Le dossier contient principalement de la correspondance, des extraits de procès-verbaux des instances de la Ville, des demandes de permis et des croquis des emplacements attribués. Le dossier contient les pièces numérotées 10 à 43 (janvier à juillet 1947)
122 à 132 (août à novembre 1948)
197 à 219 (août à décembre 1949)
233 à 249 (avril à juin 1950)
397 à 414 (juin à octobre 1952)
485 à 494 (mai à juillet 1953)
614A à 626 (septembre à novembre 1954 et juin 1956 pour le dossier 614A),
700 à 705 (décembre 1955 à février 1956)
776 à 783 (mars et avril 1957)
863 à 870 (juin à septembre 1958)
898, 927 à 930A (mai à octobre 1959) et 990 à 995 (juillet à août 1961).

Permis: Compagnie de Tramways de Montréal / Montreal Tramways Co - voies: dossiers 85006 : nos 1 à 22. - mai 1947-fév. 1951.

Le dossier porte sur les demandes et les attributions de permis accordés par la Ville de Montréal à la Compagnie de Tramways de Montréal. Les permis sont émis pour la reconstruction ou l'installation de rails ou de voies doubles, de boucles de virages, l'élargissement du pavage et autres travaux qualifiés accessoires.
Le dossier contient principalement de la correspondance et des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif ainsi que des dessins techniques et des programmes de réparations.
Les documents sont principalement en anglais. Certains sont en français.

Permis : Postes d'essence et des réservoirs d'huile à chauffage. Échantillonnage de dossiers entre 85008-1 et 85008-2687. - 1946-1960.

Le dossier porte principalement sur l'attribution de permis de poste d'essence et de contenant pour l'emmagasinage d'huile à chauffage accordé à des particuliers et à des compagnies telles Shell, Canadian Oil, Imperial Oil (Esso), Champlain Oil, British Petroleum, Texaco, Supertest et Sun Oil (Sunoco). Il est aussi question de permis non accordés, de révocation et de transfert de permis ainsi que de permis de postes d'essence aux abords de la Rivière-des-Prairies et du fleuve Saint-Laurent et de permis de stationnement. Des dossiers témoignent aussi de l'opposition de citoyens contre l'établissement de postes d'essence pour des fins commerciales. Les documents concernent principalement des lieux dans le centre-ville de Montréal ainsi que dans les quartiers Ahuntsic, Côte-des-Neiges, Hochelaga-Maisonneuve, Rosemont et Villeray.

Le dossier contient principalement de la correspondance, des recommandations et des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des requêtes de personnes physiques et morales, des croquis, des cartes, des bleus et des dessins techniques. Le dossier contient aussi des pétitions de citoyens et quelques photographies.
Les documents sont principalement en français. Des documents sont en anglais.

Permis : Stationnement pour Taxis et Autobus : Série 9 : Échantillonnage de dossiers entre 85009-1 et 85009-5434. - 1947-1961.

Le dossier porte sur les demandes, l'émission et la révocation de permis de taxis, de compagnies de limousines et d'autobus ainsi que sur l'attribution de permis de stationnement pour ces types de véhicules. Le dossier témoigne aussi de refus d'accorder des permis, le transfert de permis et les différents emplacements d'exploitation.

Le dossier comprend principalement des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, de la correspondance, des mémos, quelques des croquis et des formulaires de demandes de permis complétés par des compagnies telles Taxi Diamond, City Cab, Transport provincial, Murray Hill Limousine et Avenue Taxi Service Inc.

Après échantillonnage, les dossiers suivants ont été conservés :
Pour 1947 : 85009-105.
Pour 1948 : 85009-233, 85009-234, 85009-259, 85009-321, 85009-403.
Pour 1949 : 85009-589, 85009-679, 85009-749, 85009-850, 85009-900, 85009-984.
Pour 1950 : 85009-985, 85009-986, 85009-1080, 85009-1081, 85009-1082, 85009-1173, 85009-1318, 85009-1383, 85009-1384, 85009-1437, 85009-1515, 85009-1516, 85009-1567, 85009-1695, 85009-1792.
Pour 1951 : 85009-1886, 85009-1887, 85009-1956, 85009-2039, 85009-2143, 85009-2249, 85009-2368, 85009-2369, 85009-2449, 85009-2451.
Pour 1952 : 85009-2567, 85009-2634B, 85009-2779, 85009-2859, 85009-2957, 85009-2958.
Pour 1953 : 85009-2957, 85009-2958, 85009-3051, 85009-3149, 85009-3229, 85009-3258, 85009-3259, 85009-3349, 85009-3467, 85009-3523, 85009-3615.
Pour 1954 : 85009-3709, 85009-3767, 85009-3768, 85009-3854A.
Pour 1955 : 85009-4043B, 85009-4044, 85009-4066, 85009-4139, 85009-4213, 85009-4310.
Pour 1956 : 85009-4402, 85009-4403, 85009-4553, 85009-4632, 85009-4633.
Pour 1957 : 85009-4707, 85009-4826, 85009-4960, 85009-4700.
Pour 1958 : 85009-5015, 85009-5088, 85009-5109, 85009-5219.
Pour 1959 : 85009-5220, 85009-5259.
Pour 1960 : 85009-5301, 85009-5303, 85009-5336, 85009-5359.
Pour 1961 : 85009-5359A, 85009-5365, 85009-5376, 85009-5398.

Les documents sont en français et en anglais.

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