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Description archivistique
Dossier Français
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Jetons de stationnement. - [199-?]

Le dossier contient 2 jetons de stationnement utilisés dans les parcomètres de la Ville de Montréal.

Les informations relatives aux années d'utilisation n'ont pu être confirmées.

Contrat de mariage. - 1512, 1647, 1781-1837

Louis d'Urtubie, 13 nov. 1512. Original sur vélin. Don d'Émile Vaillancourt en décembre 1949. Une copie dactylogramme accompagne ce document. Document fragile et endommagé. Mathurin Monnier et Françoise Fafard, 3 novembre 1647. Dactylogramme. Charles Beaulieu et Charlotte Mareil, 13 mai 1781. Très endommagé. Amable Boisdoré et Marguerite Demers, 5 novembre 1785. Endommagé. Jean-Marie Ottie et Charlotte Massé, 12 février 1796. Fragile et endommagé. Joseph Jourdain, fils mineur d'Alexis et Marguerite Deprés, fille mineure. 1800. Imprimé, annoté. François Quintin et Henriette Tarte, 26 janvier 1837. Titre basé sur le contenu du dossier.

Pièce signée par Paul Chomedey sieur de Maisonneuve. - 1668, [19-]

Le dossier concerne la cession des droits de Paul Chomedey sieur de Maisonneuve au Séminaire de Saint-Sulpice. Le dossier contient le contrat de désistement et de création de pension, une photocopie du document original et une transcription dactylogramme.

Documents fonciers. - [après septembre 1672], 2 novembre 1691-25 octobre 1700.

Le dossier porte principalement sur des biens fonciers appartenant aux prêtres de Saint-Sulpice de Montréal et concerne les seigneuries de Repentigny et de Lavaltrie. Le dossier contient des concessions de terre, l'une accordée par l'intendant Jean Talon à Pierre de Saint-Ours (une lieue et demie sur la rivière L'Assomption), l'autre, par les prêtres de Saint-Sulpice à René d'Ardenne. Il comprend aussi un traité sur la ligne de division d'une terre entre les seigneuries des sulpiciens et de Lavaltrie, un extrait de lettre de Pierre Legardeur de Repentigny (1657-1736) à un de ses frères à Landeau et une constitution de rente aux sulpiciens.

Documents fonciers. - 4 juin 1706- [après novembre 1710].

Le dossier porte principalement sur les seigneuries de Lachenaie et de Repentigny (dont les fiefs Martel et L'Assomption). Il contient des donations impliquant Ignace Legardeur, sieur du Pontseau, à ses neveu et nièce Pierre Legardeur de Repentigny (1657-1736) et Marie-Charlotte Legardeur de Repentigny (épouse de Pierre Robineau de Bécancour). On trouve aussi une requête de Jacques Barbel, syndic des héritiers de Raymond Martel, déposée auprès du lieutenant général de Montréal, une sentence de congé pour la terre de Lachenaie et un extrait du registre du Conseil souverain. Finalement, le dossier comprend une requête de Louise Bissot, veuve de Séraphin Margane de Lavaltrie.

Documents fonciers. - 27 mars 1714-23 octobre 1716.

Le dossier porte sur les seigneuries de Repentigny et Lachenaie et sur les fiefs Bailleul et Martel. Il contient principalement des publications de sentence ainsi qu'un papier terrier, un acte d'adjudication à Pierre Legardeur de Repentigny (1657-1736) et une déclaration de Agathe de Saint-Père relative au fief de Bailleul.

Documents fonciers. - 26 février 1717-8 juin 1718.

Le dossier porte sur la seigneurie de Repentigny et le fief Martel et implique Louis Audet de Piercotte, sieur de Bailleul (époux de la veuve Martel, Marie-Anne Trottier), Pierre Legardeur de Repentigny (1657-1736) et Agathe de Saint-Père. Le dossier contient principalement des requêtes, une cession de Pierre Legardeur de Repentigny, des transcriptions d'un procès opposant Pierre Legardeur de Repentigny (1657-1736) au séminaire des prêtres de Saint-Sulpice de Montréal et une répartition impliquant Pierre Trottier Desaulniers, tuteur des enfants de Raymond Martel.

Documents fonciers. - 8 avril-12 octobre 1723.

Le dossier concerne les seigneuries de Repentigny (dont l'Île Bourdon et le fief Martel) et de Lachenaie. Il contient des transactions foncières et des litiges opposant Pierre Legardeur de Repentigny (1657-1736), Jean-Paul Legardeur de Saint-Pierre et Charles Legardeur de Croisille à Jacques Gauthier de Comporté et à Louis Audet de Piercotte, sieur de Bailleul. Il comprend finalement un pouvoir de procuration accordé au notaire Henri Hiché par Charles Legardeur de Croisille.

Documents fonciers. - 1er mars-8 juin 1724.

Le dossier concerne la seigneurie de Repentigny et contient une déclaration de Agathe de Saint-Père et des documents relatifs à un grief porté au Conseil supérieur impliquant Pierre Legardeur de Repentigny (1657-1736) et Jacques Gauthier de Comporté. Le dossier comprend finalement un aveu et dénombrement de la seigneurie de Repentigny.

Documents fonciers. - 17 juillet 1724-20 janvier 1725.

Le dossier concerne la seigneurie de Repentigny. Il contient une demande et un appel d'une cause opposant le sieur Gauthier de Comporté et les Repentigny, une obligation de Agathe de Saint-Père à Marguerite Levasseur, épouse de feu Pierre Duroy et des extraits du registre du Conseil supérieur.

Propriétés de Varennes, de l'île Sainte-Thérèse et concessions de Montréal et de Boucherville . - 1673-1730

Le dossier porte principalement sur des transactions de propriétés foncières situées à Varennes et dans la paroisse de l'île Sainte-Thérèse ainsi qu'à Boucherville et à Montréal. Les documents du dossier concernent le comte de Frontenac, Michel Sidrac Dugué de Boisbriand, un dénommé Duchesneau, François Dollier de Casson (p.s.s.), Charles-Gaspard Piot de Langloiserie et son épouse Marie-Thérèse Duguay, un dénommé Champigny, Marie Boucher (veuve de René Gauthier de Varennes), Joseph Leduc et Jean Leduc. Le dossier contient des copies d'actes notariés (confirmation, nomination d'arbitres, vente, partage, transport, concession), un règlement des droits communs, une ordonnance, un procès-verbal d'arpenteur et un extrait de lettre.

Titre basé sur le contenu du dossier. Le document de 1698 a été transcrit en juillet 1880 et celui de 1707 est une transcription réalisée après 1853.

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