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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Dossier Français
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Dossiers de résolutions (papier seulement) : 10001.1-6-4/1 à 10001.1-7-1/1. - 1954-1969

Dossiers décisionnels liés au complexe Maisonneuve / parc Maisonneuve. Les dossiers ont été conservés sur support papier. Inventaire :

  • 10001.1-6-4/1 : Terrains (aménagement - fondation - chemin Jardin botanique)
  • 10001.1-6-5/1 : Terrains (aménagement - route et stationnement - Jardin botanique)
  • 10001.1-6-6/1 : Terrains (aménagement - installation électrique - Jardin botanique)
  • 10001.1-6-7/1 : Terrains (aménagement - pavage et autres - chalet du golf)
  • 10001.1-6-8/1 : Terrains (aménagement - système d'irrigation - golf)
  • 10001.1-6-9/1 : Terrains (aménagement - chemin asphalté - golf)
  • 10001.1-6-10/1 : Terrains (aménagement - poste de transformation - golf)
  • 10001.1-6-11/1 : Terrains (aménagement - égouts et aqueduc - golf)
  • 10001.1-6-12/1 : Terrains (aménagement - éclairage - centre Maisonneuve / Pierre-Charbonneau)
  • 10001.1-6-13/1 : Terrains (aménagement - construction courts de tennis et stationnement)
  • 10001.1-7-1/1 : Terrains (pétition - parachèvement du centre sportif)

Ces dossiers contiennent également des photos et/ou des plans.

Dossiers de résolutions (papier seulement) : 10001.1-1.14-1/1 à 10001.1-6-3/1. - 1913-1971

Dossiers décisionnels liés au complexe Maisonneuve / parc Maisonneuve. Les dossiers ont été conservés sur support papier. Inventaire :

  • 10001.1-1.14-1/1 : Terrains (achats - Joseph Rhéaume)
  • 10001.1-1.15-1/1 : Terrains (achats - Victor Bernier et H. Lefort)
  • 10001.1-1.16-1/1 : Terrains (achats - Walter Reed)
  • 10001.1-1.17-1/1 : Terrains (achats - Joseph Rhéaume)
  • 10001.1-1.18-1/1 : Terrains (achats - compagnie de construction Saint-Laurent Ltée)
  • 10001.1-1.19-1/1 : Terrains (achats - Arthur Gaudry)
  • 10001.1-1.20-1/1 : Terrains (acquisitions - échanges et autres)
  • 10001.1-1.21-1/1 : Terrains (homologation - réserver pour établissement du Jardin botanique, avec rapport et correspondance du frère Marie-Victorin)
  • 10001.1-1.22-1/1 : Terrains (expropriation)
  • 10001.1-1.23-1/1 : Terrains (expropriations et homologations - Boyce, Viau, Sherbrooke, Pie IX)
  • 10001.1-1.23-2/1 : Terrains (expropriations et homologations - Boyce, Viau, Sherbrooke, Pie IX)
  • 10001.1-1.23-3/1 : Terrains (démolitions - bâtiments rues Boyce, Williams-David, Bennett et Théodore)
  • 10001.1-1.23-4/1 : Terrains (expropriations et homologations - Boyce, Viau, Sherbrooke, Pie IX)
  • 10001.1-1.24-1/1 : Terrains (acquisition - prêtres de Saint-Sulpice)
  • 10001.1-3-1/1 : Terrains (démolitions - bâtiments rues Desjardins et Sherbrooke et vespasienne)
  • 10001.1-3-2/1 : Terrains (démolitions - bâtiments rues Dandurand et Desjardins)
  • 10001.1-3-3/1 : Terrains (démolitions - bâtiments rues Desjardins et Laflèche)
  • 10001.1-4-1/1 : Terrains (location - propriétés dans le parc)
  • 10001.1-5-1/1 : Terrains (stationnement du golf municipal)
  • 10001.1-5-2/1 : Terrains (stationnement du golf municipal)
  • 10001.1-5-3/1 : Terrains (construction du stationnement de l'aréna Maurice-Richard)
  • 10001.1-5-4/1 : Terrains (construction du stationnement du centre Maisonneuve / Pierre-Charbonneau)
  • 10001.1-6-1/1 : Terrains (aménagements - arrosage et terrain golf, terrain de jeux, clôtures, abris, entrepôt, etc.)
  • 10001.1-6-1/2 : Terrains (aménagements - golf, jardin Indien, centre sportif, jardin botanique, terrain de jeux, etc.)
  • 10001.1-6-1/3 : Terrains (aménagements - golf, jardin botanique, centre sportif, terrain de jeux, pépinière, etc.)
  • 10001.1-6-1/4 : Terrains (aménagements)
  • 10001.1-6-2/1 : Terrains (aménagements - mât)
  • 10001.1-6-2/2 : Terrains (aménagements - entrée électrique du centre sportif)

Ces dossiers contiennent également des photos et/ou des plans.

Dossiers de résolutions (papier seulement) : 10001.1-7-2/1 à 10001.5-2-1/1. - 1932-1972

Dossiers décisionnels liés au complexe Maisonneuve / parc Maisonneuve. Les dossiers ont été conservés sur support papier. Inventaire :

  • 10001.1-7-2/1 : Terrains (paiement Gilmore, Clarke et Rapuano)
  • 10001.1-8-2/1 : Terrains (tennis - éclairage)
  • 10001.1-8-3/1 : Terrains (tennis - électricité)
  • 10001.2-2-2/1 : Pavillon du jardin botanique (préparation des plans - 1932)
  • 10001.2-2-2/2 : Pavillon du jardin botanique et chaufferie (1932-1938)
  • 10001.2-4-1/1 : Pavillon du jardin botanique (transformations - 1932-1964)
  • 10001.2-4-1/2 : Pavillon du jardin botanique (réfections - 1964-1972)
  • 10001.2-5-2/1 : Pavillon du jardin botanique (location)
  • 10001.3-2-2/1 : Serres d'exposition et de service (1932-1934, avec photos de serres dans Westmount et Outremont)
  • 10001.3-2-3/1 : Serres d'exposition et de service (construction des serres E-F-G, 1955-1957)
  • 10001.3-2-4/1 : Serres d'exposition et de service (construction des serres C1-C2-D-H-J1-J2, 1955-1960)
  • 10001.3-2-5/1 : Serres d'exposition et de service (restauration serre 12 et construction serres 4 et 6, 1967-1969)
  • 10001.3-4-1/1 : Serres d'exposition et de service (1932-1970)
  • 10001.4-4-1/1 : Atelier et chaufferie du Jardin botanique (1956-1972)
  • 10001.4-4-2/1 : Atelier et chaufferie du Jardin botanique (conversion du système de chauffage - charbon vers huile)
  • 10001.4-4-3/1 : Atelier et chaufferie du Jardin botanique (chaudière)
  • 10001.5-2-1/1 : Restaurant du jardin botanique (1954-1957)

Ces dossiers contiennent également des photos et/ou des plans.

Dossiers de résolutions (papier seulement) : 10001.9-2-3/1 à 10001.20-2-1/1. - 1930-1974

Dossiers décisionnels liés au complexe Maisonneuve. Les dossiers ont été conservés sur support papier. Inventaire :

  • 10001.9-2-3/1 : construction du chalet du golf
  • 10001.9-2-3/2 : construction du chalet du golf
  • 10001.9-3-2/1 : démolition - chalet du golf
  • 10001.9-4-1/1 : aménagement - chalet du golf
  • 10001.9-4-1/2 : aménagement - chalet du golf
  • 10001.9-4-2/1 : aménagement - chalet du golf
  • 10001.9-4-3/1 : aménagement - chalet du golf
  • 10001.9-4-4/1 : aménagement - chalet du golf
  • 10001.10-1-1/1 : garage - chalet du golf
  • 10001.10-2-2/1 : entrepôt - chalet du golf
  • 10001.10-4-1/1 : entrepôt - chalet du golf
  • 10001.12-2-1/1 : atelier folklorique
  • 10001.14-4-1/1 : bassin du jardin botanique
  • 10001.15-2-1/1 : poste de contrôle du jardin botanique
  • 10001.16-2-1/1 : stade
  • 10001.17-2-2/1 : monte-pente
  • 10001.17-4-1/1 : monte-pente
  • 10001.18-4-1/1 : glissoire
  • 10001.19-2-2/1 : vespasienne
  • 10001.20-2-1/1 : construction du restaurant du golf Viau

Ces dossiers contiennent également des photos et/ou des plans.

Dossiers de résolutions (papier seulement) : 10001.5-2-2/1 à 10001.9-2-1/1. - 1923-1972

Dossiers décisionnels liés au complexe Maisonneuve / parc Maisonneuve. Les dossiers ont été conservés sur support papier. Inventaire :

  • 10001.5-2-2/1 : Restaurant du jardin botanique (construction 1955-1958)
  • 10001.5-4-1/1 : Restaurant du jardin botanique (transformateurs 1967)
  • 10001.6-2-2/1 : Serres Louis Dupires, 5655 boulevard Pie IX (construction 1957-1960)
  • 10001.6-2-3/1 : Serres Louis Dupires (construction des serres 12, 13, 14, 15 1970-1971)
  • 10001.6-2-4/1 : Serres Louis Dupires (aménagements 1963-1972)
  • 10001.7-2-1/1 : Arena Maurice-Richard (construction 1958-1962)
  • 10001.7-2-2/1 : Arena Maurice-Richard (construction 1959-1963)
  • 10001.7-4-1/1 : Arena Maurice-Richard (aménagements 1962-1968)
  • 10001.7-4-1/2 : Arena Maurice-Richard (aménagements 1970-1972)
  • 10001.7-4-2/1 : Arena Maurice-Richard (éclairage 1962-1964)
  • 10001.8-2-1/1 : Centre Maisonneuve / Pierre-Charbonneau : gymnase, piscine, police (construction 1956-1958)
  • 10001.8-2-1/2 : Centre Maisonneuve / Pierre-Charbonneau : gymnase, piscine, police (construction 1958-1960)
  • 10001.8-2-2/1 : Centre Maisonneuve / Pierre-Charbonneau : gymnase, piscine, police (construction 1957-1961)
  • 10001.8-4-1/1 : Centre Maisonneuve / Pierre-Charbonneau : gymnase, piscine, police (aménagements 1962-1972)
  • 10001.8-4-2/1 : Centre Maisonneuve / Pierre-Charbonneau (restauration du toit de la piscine 1970-1972)
  • 10001.9-2-1/1 : Chalet du golf (construction 1923-1940)

Ces dossiers contiennent également des photos et/ou des plans.

Médaillon du collier du maire. - [1851]

Médaillon du collier du maire représentant les premières armoiries telles que dessinées par Jacques Viger.
"S’inspirant d’une vieille coutume anglaise, les maires montréalais revêtent, à partir de 1851, un costume d’apparat lors des cérémonies officielles. Cette même année, le Conseil municipal commande un riche collier destiné au premier magistrat de la ville. Fabriqué en or, ce collier arbore les armoiries de Montréal. Le 2 octobre 1851, le maire Wilson étrenne le somptueux bijou lors d’une cérémonie présidée par Lord Elgin, gouverneur général du Canada. " http://www2.ville.montreal.qc.ca/archives/democratie/democratie_fr/expo/institutions-municipales/elus-municipaux/index.shtm.
Les notes de Conrad Archambault relatives à cette pièce sont consignées au formulaire de transfert accompagnant le médaillon.

Index : Aa-Aca

Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujets allant de Aa à Aca.
Index transcrit en 2022 depuis l'original manuscrit. Une numérisation de l'original est également disponible.

Dossiers de résolutions 1979. - 1979

Le dossier témoigne des décisions prises par le conseil municipal durant l'année 1979, incluant les plans.

Tous les documents sont disponibles au format numérique.

Tous les originaux sont conservés dans les chambres fortes.

Les dossiers décisionnels sur support papier ont été échantillonnés, mais celui conservé n'est pas numérisé.

Les microfilms contiennent tous les dossiers décisionnels ainsi que les plans.

DOSSIERS DÉCISIONNELS
PAPIER

Liste des dossiers décisionnels échantillonnés sur support papier conservés dans les chambres fortes :

R59-04-1A-12 : 79-40369

DOSSIERS DÉCISIONNELS
MICROFILM

Liste des dossiers décisionnels sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :

R28-04-05-09 : microfilms 3-2-1979-1 à 3-2-1979-42 - dossiers 79-00001 à 79-01840 [les numéros de dossiers 79-1472 à 79-1499 n'ont pas été utilisés]

R28-05-03-01 : microfilms 3-2-1979-43 à 3-2-1979-84 - dossiers 79-01841 à 79-03982

R28-05-03-02 : microfilms 3-2-1979-85 à 3-2-1979-108 - dossiers 79-03983 à 79-05013

PLANS
MICROFILM

Liste des plans sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :

R28-06-05-02 : microfilms 3-2-1979.2-1 à 3-2-1979.2-6 - dossiers 79-00004 à 79-03610

R28-06-05-03 : microfilm 3-2-1979.2-7 - dossiers 79-03611 à 79-05022

R28-07-03-02 : microfilms 3-2-69-49 à 3-2-69-51 - dossiers 79-00124 à 79-04849

Dossiers de résolutions 1986. - 1986.

Le dossier témoigne des décisions prises par le conseil municipal durant l'année 1986, incluant les plans. Les déclarations d'intérêts financiers (pécuniaires) pour l'année sont dans le dossier 86-00025-2.

Tous les documents sont disponibles au format numérique.

Tous les originaux sont conservés dans les chambres fortes.

Les dossiers décisionnels sur support papier ont été échantillonnés, mais ceux conservés ne sont pas numérisés.

Les microfilms contiennent tous les dossiers décisionnels (à l'exception des dossiers 86-18504 à 86-18530, pour lesquels nous n'avons aucun dossier) ainsi que les plans.

DOSSIERS DÉCISIONNELS
PAPIER

Liste des dossiers décisionnels échantillonnés sur support papier conservés dans les chambres fortes :

  • R59-04-1B-03

86-01080
86-01084
86-01085

DOSSIERS DÉCISIONNELS
MICROFILM

Liste des dossiers décisionnels sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :

R28-06-03-04 : microfilms 3-2-1986-1 à 3-2-1986-42 - dossiers 86-00001 à 86-03764

R28-06-03-05 : microfilms 3-2-1986-43 à 3-2-1986-84 - dossiers 86-03765 à 86-07615

R28-06-03-06 : microfilms 3-2-1986-85 à 3-2-1986-126 - dossiers 86-07616 à 86-11570 (à l'exception des dossiers 86-08472 à 86-08479, pour lesquels nous n'avons aucun dossier)

R28-06-03-07 : microfilms 3-2-1986-127 à 3-2-1986-168 - dossiers 86-11571 à 86-15766

R28-06-03-08 : microfilms 3-2-1986-169 à 3-2-1986-190 - dossiers 86-15767 à 86-19192 (à l'exception des dossiers 86-18504 à 86-18530, pour lesquels nous n'avons aucun dossier)

PLANS
MICROFILM

Liste des plans sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :

R28-06-05-06 : microfilms 3-2-1986.2-1 à 3-2-1986.2-19 - dossiers 86-00020 à 86-19187

R28-07-03-03 : microfilms 3-2-69-82 à 3-2-69-86 - dossiers 86-00766 à 86-19146

Dossiers de résolutions 1998. - 1998.

Le dossier témoigne des décisions prises par le conseil municipal durant l'année 1998, incluant les plans. Il contient aussi les enregistrements sonores des séances du conseil. Les déclarations d'intérêts pécuniaires pour l'année sont dans le dossier 98-00024.

Tous les dossiers décisionnels ainsi que les plans sont disponibles au format numérique.

DOSSIERS DÉCISIONNELS
PAPIER

Les dossiers 98-00001 à 98-00025 sont les dossiers de pièces déposées.

Liste des dossiers décisionnels sur support papier numérisés et conservés à l'externe :

Nos de dossiers : # de boîte à l'externe

98-00001 à 98-00009 : #2019-003621
98-00010 à 98-00012 : #2019-003622
98-00012-1 à 98-00018 : #2019-003623
98-00018-1 à 98-00021 : #2019-003624
98-00021 à 98-00025 : #2019-003625
98-00101 à 98-00140 : #2019-003580
98-00141 à 98-00225 : #2019-003581
98-00226 à 98-00258 : #2019-003582
98-00259 à 98-00314 : #2019-003583
98-00315 à 98-00411 : #2019-003584
98-00412 à 98-00477 : #2019-003585
98-00478 à 98-00518 : #2019-003586
98-00519 à 98-00571 : #2019-003587
98-00572 à 98-00666 : #2019-003588
98-00667 à 98-00715 : #2019-003589
98-00716 à 98-00789 : #2019-003590
98-00791 à 98-00853 : #2019-003591
98-00854 à 98-00951 : #2019-003592
98-00952 à 98-01005 : #2019-003593
98-01006 à 98-01055 : #2019-003594
98-01056 à 98-01149 : #2019-003595
98-01150 à 98-01266 : #2019-003596
98-01267 à 98-01335 : #2019-003597
98-01336 à 98-01390 : #2019-003598
98-01389 à 98-01443 : #2019-003599
98-01444 à 98-01523 : #2019-003600
98-01524 à 98-01604 : #2019-003601
98-01605 à 98-01686 : #2019-003602
98-01687 à 98-01718 : #2019-003603
98-01719 à 98-01793 : #2019-003604
98-01794 à 98-01836 : #2019-003605
98-01837 à 98-01927 : #2019-003606
98-01928 à 98-02001 : #2019-003607
98-02002 à 98-02069 : #2019-003608
98-02070 à 98-02115 : #2019-003609
98-02116 à 98-02143 : #2019-003610
98-02145 à 98-02208 : #2019-003611
98-02209 à 98-02251 : #2019-003612
98-02252 à 98-02323 : #2019-003613
98-02324 à 98-02436 : #2019-003614
98-02437 à 98-02527 : #2019-003615
98-02528 à 98-02636 sauf 98-02566 à 98-02585 (dossiers inexistants) : #2019-003616
98-02637 à 98-02678 : #2019-003617
98-02679 à 98-02746 : #2019-003618
98-02747 à 98-02793 : #2019-003619

PLANS
PAPIER

Les plans sur support papier numérisés sont entreposés à l'externe.

Numéro de boîte à l'externe : # de dossiers

  • 2019-003674

98-00112 / 98-00135 / 98-00136 / 98-00191 / 98-00237 / 98-00241 / 98-00274 / 98-00282 / 98-00307 / 98-00310 / 98-00314 / 98-00433 / 98-00434 / 98-00435 / 98-00509 / 98-00516 / 98-00517 / 98-00519 / 98-00532 / 98-00602 / 98-00603 / 98-00712 / 98-00716 / 98-00777 / 98-00780 / 98-00786 / 98-01021 / 98-01024 / 98-01037 / 98-01041 / 98-01117 / 98-01136 / 98-01024 / 98-01141 / 98-01199 / 98-01331 / 98-01340 / 98-01342 / 98-01344 / 98-01347 / 98-01401 / 98-02131

  • 2019-03579

98-00677 / 98-00937 / 98-00939 / 98-01495 / 98-01499 / 98-01501 / 98-01504 / 98-01627 / 98-01673 / 98-01723 / 98-01729 / 98-01770 / 98-01780 / 98-01787 / 98-01921 / 98-01924 / 98-02021 / 98-02033 / 98-02035 / 98-02038 / 98-02066 / 98-02067 / 98-02069 / 98-02131 / 98-02133 / 98-02201 / 98-02246 / 98-02249 / 98-02250 / 98-02251 / 98-02259 / 98-02267 / 98-02303 / 98-02320 / 98-02343 / 98-02344 / 98-02375 / 98-02476 / 98-02481 / 98-02486 / 98-02488 / 98-02493 / 98-02637

PLANS
MICROFILM

Liste des plans sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :

R28-07-03-05 : microfilm 01-0078-11-118 – dossiers 98-00238 à 98-02636

SÉANCES DU CONSEIL
ENREGISTREMENTS SONORES

Les enregistrements des séances sont conservés aux archives :

  • R55-05-1B-10

Cassettes 1/4 des séances du conseil municipal de janvier à juin.

98-00001
98-00002
98-00003-2
98-00003-3
98-00004-1
98-00010
98-00011
98-00012

  • R55-05-1A-01

Cassettes 1/4 des séances du conseil municipal d’août à décembre.

98-00013
98-00014
98-00018
98-00019
98-00020
98-00021
98-00023
98-00024
98-00025

Dossiers de résolutions 1997. - 1997.

Le dossier témoigne des décisions prises par le conseil municipal durant l'année 1997, incluant les plans. Il contient aussi les enregistrements sonores des séances du conseil. Les déclarations d'intérêts pécuniaires pour l'année sont dans le dossier 97-00028.

Tous les dossiers décisionnels ainsi que les plans sont disponibles au format numérique.

DOSSIERS DÉCISIONNELS
PAPIER

Les dossiers 97-00001 à 97-00028 sont les dossiers de pièces déposées.

R46-01-03-17 : Document textuel qui accompagne le dossier décisionnel 97-02361 et conservé dans les chambres fortes.

Liste des dossiers décisionnels sur support papier numérisés et conservés à l'externe :

Nos de dossiers : # de boîte à l'externe

97-00001 à 97-00003-2 : #2019-003671
97-00004 à 97-00006-1 : #2019-003672
97-00007 à 97-00011-1 : #2019-003673
97-00012 à 97-00028 : #2019-003668
97-00101 à 97-00157 : #2019-003626
97-00158 à 97-00185 : #2019-003627
97-00186 à 97-00265 : #2019-003628
97-00266 à 97-00356 : #2019-003629
97-00357 à 97-00426 : #2019-003630
97-00427 à 97-00491 : #2019-003631
97-00492 à 97-00565 : #2019-003632
97-00566 à 97-00639 : #2019-003633
97-00640 à 97-00699 : #2019-003634
97-00700 à 97-00740 : #2019-003635
97-00740 à 97-00810 : #2019-003636
97-00811 à 97-00879 : #2019-003637
97-00880 à 97-00934 : #2019-003638
97-00935 à 97-00957 : #2019-003639
97-00958 à 97-01043 : #2019-003640
97-01044 à 97-01129 : #2019-003641
97-01130 à 97-01181 : #2019-003642
97-01182 à 97-01242 : #2019-003643
97-01243 à 97-01335 : #2019-003644
97-01336 à 97-01384 : #2019-003645
97-01385 à 97-01409 : #2019-003646
97-01410 à 97-01436 : #2019-003647
97-01437 à 97-01489 : #2019-003648
97-01490 à 97-01595 : #2019-003649
97-01596 à 97-01685 : #2019-003650
97-01686 à 97-01733 : #2019-003651
97-01734 à 97-01785 : #2019-003652
97-01786 à 97-01861 : #2019-003653
97-01862 à 97-01891 : #2019-003654
97-01892 à 97-01957 : #2019-003655
97-01958 à 97-02049 : #2019-003656
97-02050 à 97-02106 : #2019-003657
97-02107 à 97-02133 : #2019-003658
97-02134 à 97-02178 : #2019-003659
97-02179 à 97-02225 : #2019-003660
97-02226 à 97-02318 : #2019-003661
97-02319 à 97-02408 sauf 97-02375 à 97-02394 (dossiers inexistants) : #2019-003662
97-02409 à 97-02474 : #2019-003663
97-02475 à 97-02517 : #2019-003664
97-02554 à 97-02582 : #2019-003666
97-02581 à 97-02553-1 : #2019-003665
97-02583 à 97-02640 : #2019-003667

PLANS
PAPIER

Les plans sur support papier numérisés sont entreposés à l'externe.

Numéro de boîte à l'externe : # de dossiers

  • 2019-003669

97-00251 / 97-00574 / 97-00647 / 97-00683 / 97-00699 / 97-00852 / 97-00867 / 97-00888 / 97-01195 / 97-01329 / 97-01383 / 97-01385 / 97-01387-1 / 97-01387-2 / 97-01390

  • 2019-003670

97-01384 / 97-01391 / 97-01392 / 97-01393 / 97-01410 / 97-01628 / 97-01732 / 97-01734 / 97-01740 / 97-01741 / 97-01820 / 97-01883 / 97-01885 / 97-01896 / 97-02090 / 97-02091 / 97-02092 / 97-02093 / 97-02094 / 97-02106 / 97-02144 / 97-02189

  • 2019-002237

97-00131 / 97-00144 / 97-00145 / 97-00146 / 97-00147 / 97-00149 / 97-00150 / 97-00152 / 97-00254 / 97-00258 / 97-00259 / 97-00281 / 97-00284 / 97-00310 / 97-00327 / 97-00328 / 97-00427 / 97-00477 / 97-00478 / 97-00479 / 97-00482 / 97-00483 / 97-00490 / 97-00491 / 97-00505 / 97-00616 / 97-00620 / 97-00631 / 97-00633 / 97-00642 / 97-00643 / 97-00645 / 97-00678 / 97-00706 / 97-00709 / 97-00711 / 97-00718 / 97-00724 / 97-00742 / 97-00764 / 97-00858 / 97-00875 / 97-00886 / 97-00905 / 97-00912 / 97-00913 / 97-01014 / 97-01126 / 97-01169 / 97-01172 / 97-01173 / 97-01175 / 97-01177 / 97-01178 / 97-01179 / 97-01181 / 97-01200 / 97-01250 / 97-01281 / 97-01282 / 97-01348 / 97-01363 / 97-01381 / 97-01407 / 97-01576 / 97-01625 / 97-01649 / 97-01685 / 97-01689 / 97-01693 / 97-01695 / 97-01736 / 97-01753 / 97-01781 / 97-01857 / 97-018686 / 97-01870 / 97-018722 / 97-01899 / 97-01942 / 97-01945 / 97-01986 / 97-019962 / 97-02067 / 97-02101 / 97-02107 / 97-021083 / 97-02110 / 97-02172 / 97-02194 / 97-02306 / 97-02307 / 97-02310 / 97-02329 / 97-02330 / 97-02332 / 97-02357 / 97-02358 / 97-02362 / 97-02363 / 97-02370 / 97-02480 / 97-02481 / 97-02506 / 97-02510 / 97-02514 / 97-02520 / 97-02522 / 97-02523 / 97-02540 / 97-02611 / 97-02612 / 97-02616 / 97-02634

PLANS
MICROFILM

Liste des plans sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :

R28-07-03-05 : microfilm 3-2-69-117 - dossiers 97-00146 à 97-02526

SÉANCES DU CONSEIL
ENREGISTREMENTS SONORES

Les enregistrements des séances sont conservés aux archives :

  • R55-05-1B-09

Cassettes 1/4 des séances du conseil municipal de janvier à juillet.

97-00001
97-00002
97-00003
97-00004-1
97-00004-2
97-00005
97-00006
97-00007
97-00008
97-00009

  • R55-05-1B-13

Cassettes 1/4 des séances du conseil municipal d’août à décembre.

97-00011
97-00011-1
97-00012
97-00023
97-00024
97-00025
97-00026
97-00027
97-00028

Dossiers de résolutions 1990. - 1990.

Le dossier témoigne des décisions prises par le conseil municipal durant l'année 1990, incluant les plans. Il contient aussi les enregistrements sonores des séances du conseil. Les déclarations d'intérêts pécuniaires pour l'année sont dans les dossiers 90-00032 et 90-00034.

Tous les dossiers décisionnels ainsi que les plans sont disponibles au format numérique.

Les dossiers décisionnels sur support papier sont entreposés à l'externe.

DOSSIERS DÉCISIONNELS
PAPIER

Les dossiers 90-00014 à 90-00034 sont les dossiers de pièces déposées.

Les dossiers numérotés entre 90-03219 à 90-03302 sont dédoublés : il y a un dossier qui se termine avec -CE, pour les résolutions du comité exécutif, et un dossier qui se termine avec -CO, pour les résolutions du conseil municipal.

R65-03-1A-08 : Listes de surplus d'inventaire de l'Approvisionnement qui accompagnent les dossiers décisionnels 90-00102, 90-00867 et 90-01860 qui ne sont pas numérisés et qui sont conservés dans les chambres fortes.

Liste des dossiers décisionnels sur support papier numérisés et conservés à l'externe :

Nos de dossiers : # de boîte à l'externe

90-00001 à 90-00015 : #2021-000173
90-00015-1 à 90-00022 sauf 90-00019 (boîte #2021-000179) à 90-00021 (boîte #2021-000181) : #2021-000174
90-00019 : #2021-000179
90-00020-1 à 90-00021-2 : #2021-000181
90-00023 à 90-00025 : #2021-000175
90-00026 à 90-00034 : #2021-000176
90-00100 à 90-00113 sauf 90-00112 (dossier inexistant) : #2021-000179
90-00114 à 90-00159 sauf 90-00137 (dossier inexistant) : #2021-000180
90-00160 à 90-00201-1 : #2021-000592
90-00201 à 90-00256 sauf 90-00203 (dossier inexistant) : #2021-000593
90-00257 à 90-00320 : #2021-000594
90-00321 à 90-00375 : #2021-000595
90-00376 à 90-00409 sauf 90-00410 (dossier inexistant) : #2021-000596
90-00411 à 90-00461 sauf 90-00448 (dossier inexistant) : #2021-000597
90-00462 à 90-00481 : #2021-000598
90-00482 à 90-00536 : #2021-000599
90-00537 à 90-00588 : #2021-000600
90-00589 à 90-00640 sauf 90-00633 (boîte #2021-000602) : #2021-000601
90-00633 à 90-00633-2 : #2021-000602
90-00641 et 90-00641-1 : #2021-000602
90-00641-2 à 90-00641-6 : #2021-000603
90-00641-7 à 90-00659 : #2021-000604
90-00660 à 90-00713 : #2021-000607
90-00714 à 90-00756 : #2021-000608
90-00757 à 90-00817 : #2021-000609
90-00818 à 90-00858 : #2021-000610
90-00859 à 90-00875 : #2021-000611
90-00876 à 90-00901 : #2021-000612
90-00902 à 90-00962 sauf 90-00919 (dossier inexistant) : #2021-000613
90-00963 à 90-01015 : #2021-000614
90-01016 à 90-01048 : #2021-000615
90-01049 à 90-01083 : #2021-000616
90-01084 à 90-01138 : #2021-000617
90-01139 à 90-01188 : #2021-000618
90-01189 à 90-01266 : #2021-000619
90-01267 à 90-01289 : #2021-000620
90-01290 à 90-01331 sauf 90-01303 : #2021-000621
90-01332 à 90-01346 : #2021-000622
90-01347 à 90-01372-1 : #2021-000143
90-01372-2 à 90-01376 : #2021-000144
90-01377 à 90-01427 sauf 90-01421 : #2021-000145
90-01428 à 90-01498 : #2021-000146
90-01499 à 90-01549 : #2021-000147
90-01550 à 90-01608 sauf 90-01563 : #2021-000148
90-01609 à 90-01654 sauf 90-01649 : #2021-000149
90-01655 à 90-01703 : #2021-000150
90-01704 à 90-01735 : #2021-000151
90-01736 à 90-01788 sauf 90-01741 : #2021-000155
90-01789 à 90-01840 : #2021-000156
90-01841 à 90-01881 : #2021-000157
90-01882 à 90-01918 : #2021-000158
90-01919 à 90-01970 sauf 90-01932 : #2021-000159
90-01971 à 90-02009 sauf 90-02000 : #2021-000160
90-02010 à 90-02051 : #2021-000161
90-02052 à 90-02082 : #2021-000162
90-02083 à 90-02102 : #2021-000165
90-02103 à 90-02163 : #2021-000166
90-02164 à 90-02222 sauf 90-02217 : #2021-000167
90-02223 à 90-02264 : #2021-000168
90-02265 à 90-02323 : #2021-000170
90-02324 à 90-02400 : #2021-000171
90-02401 à 90-02439 : #2021-000172
90-02440 à 90-02462 : #2021-000173
90-02463 à 90-02471 : #2021-000113
90-02472 à 90-02510 sauf 90-02509 (boîte #2021-000115) : #2021-000114
90-02509 à 90-02526 sauf 90-02510 (boîte #2021-000114) : #2021-000115
90-02527 à 90-02547 : #2021-000116
90-02548 à 90-02616 : #2021-000117
90-02617 à 90-02661 (90-02661-1 et 90-02661-2 dans la boîte #2021-000119) : #2021-000118
90-02661-1 à 90-02690 : #2021-000119
90-02691 à 90-02698 : #2021-000120
90-02699 à 90-02747 : #2021-000121
90-02748 à 90-02797 : #2021-000122
90-02798 à 90-02831 : #2021-000123
90-02832 à 90-02882 : #2021-000124
90-02883 à 90-02932 : #2021-000125
90-02933 à 90-02969 sauf 90-02955 (dossier inexistant) : #2021-000128
90-02970 à 90-03010 : #2021-000129
90-03011 à 90-03071 : #2021-000130
90-03072 à 90-03112 : #2021-000131
90-03113 à 90-03163 : #2021-000132
90-03164 à 90-03221 sauf 90-03218 (boîte #2021-000134) : #2021-000133
90-03218 à 90-03236 sauf 90-03219 à 90-03221 (boîte #2021-000133) : #2021-000134
90-03237 à 90-03256 : #2021-000136
90-03257 à 90-03289-1 : #2021-000137
90-03289-2 à 90-03296 : #2021-000138
90-03297 à 90-03368 : #2021-000139
90-03369 à 90-03371 : #2021-000140
90-03371-1 à 90-03383 : #2021-000141
90-03384 à 90-03426 : #2021-000142
90-03427 à 90-03450 : #2021-000094
90-03451 à 90-03481 : #2021-000095
90-03482 à 90-03527 : #2021-000096
90-03528 à 90-03587 : #2021-000097
90-03588 à 90-03652 : #2021-000098
90-03653 à 90-03724 : #2021-000099
90-03725 à 90-03740 : #2021-000100
90-03741 à 90-03787 sauf 90-03764 (dossier inexistant) : #2021-000101
90-03788 à 90-03829 : #2021-000102
90-03830 à 90-03853 : #2021-000103
90-03854 à 90-03825 : #2021-000104
90-03926 à 90-03989 : #2021-000105
90-03990 à 90-04037 : #2021-000106
90-04038 à 90-04107 sauf 90-04091 et 90-04092 (dossiers manquants) : #2021-000107
90-04108 à 90-04151 : #2021-000108
90-04152 à 90-04202 : #2021-000111
90-04203 à 90-04254 : #2021-000112
90-04255 à 90-04334 : #2021-000113
90-04335 à 90-04364 : #2021-000090

PLANS
PAPIER

Les plans papier sont numérisés et entreposés à l'externe.

Numéros de dossiers à confirmer : #2021-000109
Numéros de dossiers à confirmer : #2021-000110
Numéros de dossiers à confirmer : #2021-000126
Numéros de dossiers à confirmer : #2021-000127
Numéros de dossiers à confirmer : #2021-000135
Numéros de dossiers à confirmer : #2021-000152
Numéros de dossiers à confirmer : #2021-000153
Numéros de dossiers à confirmer : #2021-000154
Numéros de dossiers à confirmer : #2021-000164
Numéros de dossiers à confirmer : #2021-000169
Numéros de dossiers à confirmer : #2021-000177
Numéros de dossiers à confirmer : #2021-000605
Numéros de dossiers à confirmer : #2021-000623

PLANS
MICROFILM

Les plans sur microfilms sont numérisés et conservés dans les chambres fortes.

R28-07-03-05 : microfilms 3-2-69-99 à 3-2-69-102 - dossiers 90-00157 à 90-04202

SÉANCES DU CONSEIL
ENREGISTREMENTS SONORES

Les enregistrements des séances sont conservés aux archives.

  • R55-05-1B-03

Cassettes 1/4 des séances du conseil municipal de janvier à août 1990.

90-00014
90-00015
90-00016
90-00019
90-00020
90-00021
90-00023

  • R55-05-1B-04

Cassettes 1/4 des séances du conseil municipal de septembre à décembre 1990.

90-00025
90-00028
90-00031
90-00032
90-00034

Dossiers de résolutions 2000. - 2000.

Le dossier témoigne des décisions prises par le conseil municipal durant l'année 2000, incluant les plans. Il contient aussi les enregistrements sonores des séances du conseil. Les déclarations d'intérêts pécuniaires pour l'année sont dans les dossiers 00-00012 et 01-00001.

Tous les dossiers décisionnels ainsi que les plans sont disponibles au format numérique.

DOSSIERS DÉCISIONNELS
PAPIER

Les dossiers 00-00001 à 00-00012 sont les dossiers de pièces déposées.

R46-01-03-17 : Documents textuels qui accompagnent les dossiers décisionnels 00-00411 et 00-00412 et conservés dans les chambres fortes.

Liste des dossiers décisionnels sur support papier numérisés et conservés à l'externe :

Nos de dossiers : # de boîte à l'externe

00-00001 à 00-00004 : #2019-001067
00-0004-1 à 00-0005-1 : #2019-001068
00-00006 à 00-00008 : #2019-001069
00-00008-1 à 00-00010 : #2019-001070
00-00010 à 00-00011-4 : #2019-001071
00-00012 : #2019-001072
00-00101 à 00-00169 sauf 00-00143 (dossier manquant) : #2019-000651
00-00170 à 00-00227 sauf 00-00200 (dossier manquant) : #2019-000652
00-00228 à 00-00265 : #2019-000653
00-00266 à 00-00319 : #2019-000654
00-00320 à 00-00385 : #2019-000655
00-00386 à 00-00453 : #2019-000656
00-00454 à 00-00554 : #2019-000657
00-00555 à 00-00623 : #2019-000658
00-00624 à 00-00675 sauf 00-00649, 00-00650, 00-00651 et 00-00671 (dossiers manquants) : #2019-000659
00-00676 à 00-00737 : #2019-000660
00-00738 à 00-00823 sauf 00-00813 (dossier manquant) : #2019-000661
00-00824 à 00-00889 : #2019-000662
00-00890 à 00-00932 : #2019-000663
00-00933 à 00-00954 : #2019-000664
00-00955 à 00-01029 sauf 00-00985, 00-00987 et 00-00992 (dossiers manquants) : #2019-000665
00-01030 à 00-01125 : #2019-000666
00-01126 à 00-01173 : #2019-000667
00-01174 à 00-01221 : #2019-000668
00-01222 à 00-01265 : #2019-000669
00-01266 à 00-01275 sauf 00-01267 (dossier manquant) : #2019-000670
00-01276 à 00-01367 : #2019-000671
00-01368 à 00-01452 : #2019-000672
00-01453 à 00-01539 : #2019-000673
00-01540 à 00-01591 : #2019-000674
00-01592 à 00-01639 : #2019-000675
00-01640 à 00-01692 : #2019-000676
00-01693 à 00-01707 : #2019-000677
00-01708 à 00-01760 : #2019-000678
00-01761 à 00-01828 : #2019-000679
00-01829 à 00-01916 : #2019-000680
00-01917 à 00-01991 : #2019-000681
00-01992 à 00-02046 : #2019-000682
00-02047 à 00-02105 : #2019-000683
00-02106 à 00-02135 : #2019-000684
00-02136 à 00-02196 : #2019-000685
00-02197 à 00-02292 : #2019-000686
00-02293 à 00-02373 : #2019-000687
00-02374 à 00-02425 : #2019-000688
00-02426 à 00-02462 : #2019-000689
00-02463 à 00-02513 : #2019-000690
00-02514 à 00-02601 : #2019-000691
00-02602 à 00-02688 : #2019-000692
00-02689 à 00-02745 : #2019-000693
00-02746 à 00-02781 : #2019-000694
00-02782 à 00-02829 : #2019-000695
00-02830 à 00-02890 : #2019-000696
00-02891 à 00-03004 sauf 00-02896, 00-02970 et 00-02991 (dossiers manquants) et 00-02969 (numéro de résolution annulé) : #2019-000697
00-03005 à 00-03072 : #2019-000698
00-03073 à 00-03140 sauf 00-03100 (dossier manquant) : #2019-000699 : #2019-000699
00-03141 à 00-03183 : #2019-000700
00-03184 à 00-03279 : #2019-000701
00-03280 à 00-03340 sauf 00-03307 (dossier manquant) : #2019-000702
00-03341 à 00-03387 : #2019-000703
00-03386 à 00-03434 : #2019-000704
00-03435 à 00-03533 sauf 00-03450 (dossier manquant) : #2019-000705

PLANS
PAPIER

Les plans sur support papier numérisés sont entreposés à l'externe.

Numéro de boîte à l'externe : # de dossiers

En traitement.

PLANS
MICROFILM

Liste des plans sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :

R28-07-03-05 : microfilms 01-0078-11-120 et 01-0078-11-121 - dossiers 00-00187 à 00-03384

SÉANCES DU CONSEIL
ENREGISTREMENTS SONORES

Les enregistrements des séances sont conservés aux archives :

  • R55-05-1A-03

Cassettes 1/4 des séances du conseil municipal de janvier à mai.

00-00001
00-00002
00-00003
00-00004
00-00005

  • R55-05-1A-04

Cassettes 1/4 des séances du conseil municipal de juin à décembre.

00-00006
00-00007
00-00008
00-00009
00-00010
00-00011
00-00012

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