M. André Malraux - ministre culturel de France. - 14 octobre 2963
- CA M001 VM094-Y-1-05-D0321
- Dossier
- 14 octobre 2963
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : Ec-321
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M. André Malraux - ministre culturel de France. - 14 octobre 2963
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : Ec-321
Rôle triennal d'évaluation foncière 2023-2024-2025.
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
La Loi sur la fiscalité municipale stipule que l'évaluateur dépose le rôle au bureau du greffier de la municipalité au plus tard le 15 septembre précédent l'exercice financier pour lequel le rôle s'applique.
Le dossier porte sur le rôle triennal 2023-2025. Il comprend :
Les rôles d'évaluation sont aussi accessibles à partir du site web de la Ville de Montréal : https://servicesenligne2.ville.montreal.qc.ca/sel/evalweb/index
Déclarations d'intérêts pécuniaires 2023. - 2023-2024.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Le dossier contient les déclarations d'intérêts pécuniaires signées à la fin de l'année 2023.
On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2024.
Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers d'arrondissement.
Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des déclarations de leurs conseillers.
Enfin, en vertu du règlement 22-016 - Code d'éthique et de conduite des membres du conseil de la ville et des conseils d'arrondissement, adopté le 21 mars 2022, les membres du comité exécutif doivent aussi signer une déclaration à la fin de chaque année, aussi conservée dans ce dossier.
Les déclarations d'intérêts pécuniaires font partie des pièces déposées lors des séances du conseil.
Règlements adoptés en 2024. - 2024
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le comité exécutif en 2024, incluant celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère ainsi que par le/la président/e du comité exécutif.
Règlements adoptés en 2024. - 2024
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil municipal en 2024 et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil municipal. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.
Règlements adoptés en 2024. - 2024
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2024, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.
Règlements adoptés en 2023. - 2023
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2023, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.
Plan décennal d'immobilisations 2023 - 2032 / Montréal (Québec). Service des finances. - 2023
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Règlements adoptés en 2023. - 2023
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil municipal en 2023 et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil municipal. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.
Budget 2023 et PDI 2023-2032. - 2023
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Règlements adoptés en 2023. - 2023
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le comité exécutif en 2023, incluant celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère ainsi que par le/la président/e du comité exécutif.
Déclarations d'intérêts pécuniaires 2022. - 2022-2023.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Le dossier contient les déclarations d'intérêts pécuniaires signées à la fin de l'année 2022.
On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2023.
Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers d'arrondissement.
Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des déclarations de leurs conseillers.
Enfin, en vertu du règlement 18-010 Code d'éthique et de conduite des membres du conseil de la ville et des conseils d'arrondissement, adopté le 19 février 2018, les membres du comité exécutif doivent aussi signer une déclaration à la fin de chaque année, aussi conservée dans ce dossier.
Les déclarations d'intérêts pécuniaires font partie des pièces déposées lors des séances du conseil.
Proclamation d'élection et serment de la personne élue. - 22 décembre 2023
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier comprend la proclamation d'élection signée par le greffier Emmanuel Tani-Moore et le serment de Doug Hurley, maire d'arrondissement élu dans l'arrondissement de l'Île-Bizard-Sainte-Geneviève.
Fait partie de Fonds Communications. - [198-]-
Le dossier contient la Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité, signé à Québec le 13 décembre 2023 par François Legault, premier ministre du Québec, Andrée Laforest, ministre des Affaires municipales, Éric Girard, ministre des Finances, Jacques Demers, président de la fédération québécoise des municipalités, Martin Damphousse, président de l'Union des municipalités du Québec, Valérie Plante, mairesse de la Ville de Montréal et Bruno Marchand, maire de la Ville de Québec.
Règlements adoptés en 2022. - 2022.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2022, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.
Règlements adoptés en 2022. - 2022.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil municipal en 2022 et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil municipal. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.
Bilan des orientations du conseil de la ville. - 2005-2022
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Dossier portant sur les orientations prises par le conseil de la ville de Montréal sur des questions contenues à l'ordre du jour du conseil d'agglomération. La Ville est tenue de produire un bilan de ses orientations en vertu de l'article 61 de la Loi sur l'exercice de certaines compétences municipales dans certaines agglomérations.
Budget 2022 et PDI 2022-2031. - 2022
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Déclarations d'intérêts pécuniaires 2021. - 2021-2022.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Le dossier contient les déclarations d'intérêts pécuniaires signées à la suite de l'élection générale du 7 novembre 2021.
On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2022.
Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers d'arrondissement.
Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des déclarations de leurs conseillers.
Enfin, en vertu du règlement 18-010 Code d'éthique et de conduite des membres du conseil de la ville et des conseils d'arrondissement, adopté le 19 février 2018, les membres du comité exécutif doivent aussi signer une déclaration à la fin de chaque année, aussi conservée dans ce dossier.
Les déclarations d'intérêts pécuniaires font partie des pièces déposées lors des séances du conseil.
Rôle triennal d'évaluation foncière 2020-2021-2022.
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
La Loi sur la fiscalité municipale stipule que l'évaluateur dépose le rôle au bureau du greffier de la municipalité au plus tard le 15 septembre précédent l'exercice financier pour lequel le rôle s'applique.
Le dossier porte sur le rôle triennal 2020-2022 déposé en septembre 2019. Il comprend :
Les rôles d'évaluation sont aussi accessibles à partir du site web de la Ville de Montréal : https://servicesenligne2.ville.montreal.qc.ca/sel/evalweb/index
Rapport d'activité 2021. - 2022
Fait partie de Fonds Conseil jeunesse de Montréal
Plan décennal d'immobilisations 2022 - 2031 / Montréal (Québec). Service des finances. - 2022
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 01 juillet 2022. Date de fin : 12 juillet 2023.
C-OG-RH-D-22-002 : Allocation pour utilisation d'automobile personnelle (Directive). - 2 mai 2022
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 02 mai 2022. Date de fin : 31 décembre 2023.