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Description archivistique
Montréal (Québec). Service du greffe Fonds
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Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .

  • CA M001 MTL102
  • Fonds
  • 2001-2017

Le fonds reflète principalement ses activités en lien avec les élections, générales et partielles, la réglementation, les commissions permanentes, le processus décisionnel, l'accès à l'information ainsi que la diffusion et la conservation des archives institutionnelles.

Le fonds se compose notamment de documents légaux, de déclarations de candidatures, de listes et de cartes électorales, de résultats officiels d'élection et de règlements.

Montréal (Québec). Service du greffe

Fonds Service du greffe . - 1651-2001

  • CA M001 VM006
  • Fonds
  • 1651-2001

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Service du greffe. Il renseigne sur son fonctionnement, sur ses relations avec les autres unités administratives de la Ville, sur l'assermentation des employés entre 1940 et 1954, sur les relations administratives avec le gouvernement provincial entre 1899 et 1918, sur la bibliothèque, sur les archives, sur le Bureau des élections, sur les syndicats coopératifs et sur la classification des fonctionnaires.
Le fonds contient de la correspondance avec le gouvernement de la province de Québec, des recueils d'avis publics parus dans les journeaux, un registre d'assermentation des employés de la Ville de Montréal, des recueils de livraisons de documents, des registres de règlements, les règlements refondus, des documents d'élections, des cartes et des photographies, de la correspondance de Médéric Martin et de Sarto Fournier, des rapports de recherche, des dossiers de support aux activités du Conseil, des opinions légales, des imprimés, des dossiers d'acquisition de fonds d'archives, des dossiers d'expositions, des causeries, des soumissions publiques, des budgets, des enregistrements des naissances, des ordonnances de la Commission municipale du Québec et un inventaire des propriétés de la Ville. Au surplus, le fonds comprend deux importantes collections de documents. D'abord la Collection de dossiers de coupures de presse couvre les sujets les plus variés portant sur les activités et les événements survenus dans la région de Montréal depuis la fin du XIXe siècle. Ensuite, la Collection de documents administratifs regroupe thématiquement, des dossiers produits par les unités administratives de la Ville sur l'aménagement des parcs, l'architecture, l'assistance-chômage, les associations incorporées, la carte d'identité, les amendements à la charte, les égouts, les emprunts, les expertises municipales, les fonctionnaires municipaux, les poteaux de la Montreal Light, Heat & Power Co, les réorganisations financières de 1944 et de 1946, les subdivisions de terrains, les ventes de terrains, les virements de crédits et la visite royale de 1951, les services techniques, les conventions collectives et les fonds de pension.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.
Liste des greffiers de la Ville de Montréal: Pierre Auger, 1833-1836; John-P. Sexton, 1840-1859; Charles Glackmeyer, 1859-1891; L.-O. David, 1892-1918; René Bauset, 1918-1925; J.-Étienne Gauthier, 1926-1942; J.-Alphonse Mongeau, 1942-1953; Charles-Édouard Longpré, 1953-1960; Gabriel Morin, 1960-1966; Robert Bouchard, 1966-1969; Marc Boyer, 1969-1983; Maurice Brunet, 1983-1988; Léon Laberge, 1988-2000, Diane Charland 2000-2001.

Montréal (Québec). Service du greffe