Affichage de 1326 résultats

Description archivistique
Série
Aperçu avant impression Affichage :

38 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Commission spéciale d'étude pour le prolongement du métro. - avril 2000 - 30 avril 2002

Le dossier contient des comptes-rendus, de la correspondance, des coupures de presse, des fiches techniques et cartographiques pour le plan de gestion des déplacements; le plan de gestion des déplacements pour une décongestion durable; un plan de gestion des déplacements pour une stratégie d'intervention prioritaire; des études de faisabilité technique pour le prolongement des lignes 4 et 5 du réseau de métro de Montréal telles que : Insertion urbaine et aménagement de surfaces; Circulation - Tome II et III - Ligne 5, Localisation de la station Anjou; Étude de transport, mandat 2; Étude de transport, annexes; Rapport synthèse, Scénario complémentaire : prolongement de la ligne 5 au boulevard Bourget en "Y" ; un dossier de séance du 16 avril 2002 et un mémoire pour la direction est de la ligne de métro No 5 préparé par l'arrondissement Anjou.

Les documents sont en français.

Commission spéciale sur deux règlements modifiant le règlement sur les ententes relatives aux travaux municipaux. - 2006

Porte sur 2 réglements
le réglement modifiant le réglement sur les ententes relatives aux travaux municipaux nécessaires à la réalisation de projets résidentiels
le réglement modifiant le réglement sur les ententes relatives au développement et relevant de la compétence du conseil d'agglomération (02-193).
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques (ordres du jour, communiqués, lettres d'invitation, compte-rendus, procès-verbaux, avis de convocation, correspondance, rapports et mémoires).

Documents constitutifs . - [entre 1962 et 1967]

La série fournit des informations sur les diverses modifications qu'a connu la charte de la Cité de Saint-Michel de 1915 à 1962, et surtout au cours des années 1950. La série renseigne également sur les lois portant sur la Commission métropolitaine de Montréal de 1925 à 1931; sur une loi permettant au Village de Saint-Michel d'emprunter pour la construction d'un système d'égouts et d'aqueduc et pour des travaux de pavage et de trottoirs en 1914; ainsi que sur le règlement no 109 de 1946 de la Cité de St-Michel concernant la durée des mandats du maire et des échevins. La série contient des photocopies de lois prises dans les Statuts du Québec. Titre basé sur le contenu de la série.

Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).

La série témoigne des questions soumises à l'attention du Conseil de ville.
La série comprend certains dossiers de séances du conseil municipal (1840-1929), incluant des rapports des commissions échevinales, des requêtes, de la correspondance, des pétitions, des extraits de procès-verbaux et des règlements. Ces dossiers complètent les procès-verbaux des séances contenus dans la série 10 (VM001-10).

Résultats 1 à 25 sur 1326