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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Série Avec objets numériques
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Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1955-2001.

La série contient les ordres du jour des séances tenues par le conseil de ville pour les années 1955 à 2001.

Ces ordres du jour sont annotés et permettent de lier à chacun des points à l'ordre du jour d'une séance un numéro de résolution et, le cas échéant, un numéro de règlement, pour les dossiers décisionnels des 3e, 4e et 5e séries (1914-2001).

Dans le fichier numérique, la recherche plein texte est disponible.

Les documents sont en français et en anglais.

Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).

La série témoigne des questions soumises à l'attention du Conseil de ville.
La série comprend certains dossiers de séances du conseil municipal (1840-1929), incluant des rapports des commissions échevinales, des requêtes, de la correspondance, des pétitions, des extraits de procès-verbaux et des règlements. Ces dossiers complètent les procès-verbaux des séances contenus dans la série 10 (VM001-10).