- CA M001 VM001-33-03
- Sous-série
- 1994-2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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- CA M001 VM001-33-02
- Sous-série
- 1866-1994
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-01
- Sous-série
- 1840-1864
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La sous-série contient les règlements de 1840 à 1864, numérotés de manière séquentielle de 1 à 294. Cette numérotation prend fin en 1864 lorsqu'une refonte des règlements existants est effectuée.
- CA M001 VM001-02-1
- Sous-série
- 1910-1913
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index transcrits en 2021 depuis les originaux manuscrits.
Originaux :
029-01-06-01 et 029-01-06-02 : Index des dossiers de résolutions créés par le conseil de ville entre 1910 et 1913 : 2 registres (A à K et L à Z).
001-02-08-02 : Index des dossiers de résolutions par sujets divers créés par le conseil de ville de 1910 à 1913 : 2 registres inaccessibles (1910-1912 et 1912-1913).
Index (1ère série). - 1840-1909.
- CA M001 VM001-01-1
- Sous-série
- s.d.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Sous-série contenant un inventaire analytique non indexé des rapports et dossiers de la première série de 1840 à 1909, par année. Le dossier comprend également une transcription effectuée à partir de l'original et bonifiée à partir des dossiers décisionnels.