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Description archivistique
Sous-série Français
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Programme et structure du RCM . - 1974-1998

Sous-série portant sur les orientations du parti, sur sa structure et sur le régime électoral municipal. Sous-série contenant le programme du parti, les statuts, des imprimés, des rapports, des communiqués de presse, des allocutions, des notes et des diapositives.

La sous-série contient aussi le dossier suivant, tiré de l'ACQ-0306 [R45-02-1B-03] :
"Statuts du RCM" : copie des statuts (1985)

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